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Déliberation - D2023 26 PREF
Déliberation - D2023 45 PREF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 45 PREF)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Économie et finances,
2023/129
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARDENNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
DE
VOUZTERS
DELIBERATION
n°
: 2023/45
VILLE
DE
VOUZIERS
Réunion
du
4 juillet
2023
à 19h00
Sous
la Présidence
de
de
Mme
Françoise
PAYEN
Date
de
convocation
: 26/06/2023
Nombre
de
Conseillers
:
|
En
exercice
: 29
Date
d'affichage
: 26/06/2023
Présents
:18
Votants
: 23
Présents:
Mme
Martine
BAUDART,
Mme
Marie-Claude
BERGERY,
M.
Francis
BOLY,
M.
Dominique
CARPENTIER,
Mme
Geneviève
COSSON,
M.
Frédéric
COURVOISIER-CLEMENT,
Mme
Eva
DERVIN,
M.
Marc
DESGEORGES,
Mme
Valentine
DION,
M.
Jean
DUCASTEL,
Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
Mme
Nadège
LAMPSON-GUEILLIOT,
M.
Christophe
LEBON,
M.
Jean-
Baptiste
MACHINET,
Mme
Nathalie
MAROTEAUX,
M.
Frédéric
MULLER,
Mme
Françoise
PAYEN,
M.
Hubert
RENOLLET.
Excusés
avec
pouvoir
de
vote:
M.
Pascal
COLSON
a donné
pouvoir
à Jean-Baptiste
MACHINET,
M.
Yann
DUGARD
à donné
pouvoir
à Nathalie
MAROTEAUX,
Mme
Annie
FESTUOT
a
donné
pouvoir
à Hubert
RENOLLET,
Mme
Patricia
LESUEUR
a donné
pouvoir
de
vote
à Françoise
PAYEN,
Mme
Magali
ROGER
a donné
pouvoir
de
vote
à M.
Dominique
CARPENTIER. Secrétaire
de
séance
: M.
Dominique
CARPENTIER
Objet
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le budget
primitif
2023
et
notamment
les
crédits
ouverts
à l’article
6574
;
Vu
la proposition
remise
par
la commission
« affaires
sportives
» du
20
juin
2023;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-__
D'attribuer
les
subventions
suivantes
sous
réserve
d'obtention
des
documents
réglementaires
:
mr.
1 9 JUIL.
2023
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en-sous-préfecture
le
:
Et
de
sa
publication
ou
notification
le :
19
JUIL
103
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 19/07/2023 à 16h44 Réference de l'AR : 008-200062388-20230719-A2023_45-DE 2023/130
Subvention
Associations
sportives
attribuée
Vote
2023
Amicale
sportive
Vrizy-Vandy
180,00
€
Unanimité
Association
Top
Jazz
1 036,00
€
Unanimité
Association
spoñie
Valde
Ie
1643,00
€ ne
note
EL
N)
Badminton
club
vouzinois
831,00
€
Unanimité
Club
nautique
vouzinois
4 210,00
€
Unanimité
a
PEL
733,00
€
u ÉS
us a
EVa
DE
En
Club
tennis
de
table
de
Vouziers
483,00
€
Unanimité
Club
d'échecs
de
Vouziers
et
de
l'Argonne
Unanimité
Ardennaise
548,00
€
Football
club
Terron
210,00
€
Unanimité
Handball
club
vouzinois
1 282,00
€
Unanimité
Karaté
club
vouzinois
966,00
€
Unanimité
La
pétanque
Vouzinoise
326,00
€
Unanimité
Les
Archers
de
Taine
716.00
€
Unanimité
20
voix
pour
et
2 ne
prennent
Rugby
Club Vourinai
rene
1107,00
€
DERVIN)
Société
de
Tir
l'Avenir
1 284,00
€
Unanimité
Tennis
club
Vouzinois
292,00
€
Unanimité
Twirling
club
Vouziers
328,00
€
Unanimité
Vélo
club
Vouzinois
1 215,00
€
Unanimité
Vouziers
Oxygène
897,00
€
Unanimité
Associations
sportives
scolaires
Unanimité
Association
sportive
lycée
collège
multisites
500,00
€
ShisE"
munIeIRel
dES
SRE
1 213,00
€ ra
LE
U
- D'AUTORISER
le
Maire
où
son
représentant
à signer
tous
actes
et
pièces
administratives
nécessaires
à l'application
de
cette
délibération.
OE
VO/
LT S7 D
ee
D
4
n
VA:
Ÿ
us
Certifié exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmpigsion
enr
Et
de
sa
publication
ou
notification
le
:
s-préfecture
le
:
1 9 JUIL.
2023