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Compte-Rendu - compte rendu CM 21.12.2015
Compte-Rendu - 23 compte rendu
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Russ.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 compte rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
MOLSHEIM
COMMUNE
DE
RUSS
S
Conseillers
élus
: 15
REÇU
le
Conseillers
en
fonction
: 15
|
Conseillers
présents:
13
12
FEV.
2026
Date
de
convocation
:22
janvier
2026
|
|
À
LA
SOUS-PRÉFECTURE
OLSHEIM
Procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municifäl"
Séance
du
26 janvier
2026
Sous
la
présidence
de
M.
Marc
GIROLD,
Maire
Assistaient
à la séance
:
M.
Jean-Paul
ZANETTI,
Bernard
PALLOIS
; adjoints,
Mmes
Elodie
BERNARD,
Christine
CHRISTMANN,
Karine
PELIXO,
Sylviane
PIQUEREZ,
Corinne
SIEGWALT,
Françoise
THOMAS
;
MM.
Maurice
CHARTON,
Gilles
DOUVIER,
Marcel
DOUVIER,
Guy
HEID.
Absente
excusée
: Mme
Nadège
WOLF
proc.
Girold
Absent
: M.
François
VIDRIN
Secrétaire
de
séance
: M.
Philippe
HIMBER
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
PV
de la séance
du
08
décembre
2025
Approbation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(P.C.S.)
mis
à jour
Fixation
du
prix
de vente
d’un
terrain
constructible
à Steinbach
Achat
de terrains
Présentation
des
résultats
de la renégociation
des
contrats
d’assurance
de
la collectivité
Bibliothèque
— Participation
communale
au
fonctionnement
2026
Décoration
de
Noël
2026
Divers
et informations
de
dernière
minute
N°01/2026
:
Approbation
du
PV
de
la séance
du
08
décembre
2025
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à la majorité.
APPROUVE
le PV
de la séance
du
08
décembre
2025.
N°02/2026
:
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
-— Mise
à jour
Le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
de
la
commune
de
RUSS
est
composé
de
différentes
parties
qui
ont
pour
objectif
de
permettre
au
Maire
et ses
équipes
de
gérer
du
mieux
possible
la survenue
d’un
risque
sur le territoire.
Ces
différentes
parties
reprennent
les points
essentiels
afin
d’assurer
la gestion
d’une
crise
à l'échelle
de la Commune :
e
le diagnostic
des
risques
et les vulnérabilités
locales,
e
la chaîne
de
décision
pour
le déclenchement
ou
non
du
P.CS.,
e
l’organisation
de la gestion
de
crise
communale,
e
les
missions,
les
actions
et
les
procédures
à
mettre
en
place
par
les
équipes
communales
pour
assurer
l'alerte,
l'information
et la sécurité
de la population,
e
le
recensement
des
moyens
humains
et
matériels
(annuaire
de
crise).
Le
PCS
doit
être
mis
à
jour
régulièrement
(changement
des
responsables,
des
intervenants
publiques
ou
privés,
etc.
….).
Entendu
l'exposé
de
M.
le Maire
Vu
la
délibération
n°38/2025
du
03
juillet
2025
révisant
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
de
la
Commune
de
RUSS, Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Approuvent
et adoptent
le Plan
Communal
de
Sauvegarde,
mis
à jour,
tel
que
présenté
par
M.
le Maire
de
RUSS Autorisent
M.
le
Maire
à
engager
toutes
procédures
et
à
signer
tous
les
actes
nécessaires
à
la
parfaite
actualisation
du
présent
Plan
Communal
de
Sauvegarde
et ses
annexes.
N°03/2026
:
Fixation
du
prix
de
vente
d’un
terrain
constructible
à Steinbach
Monsieur
le Maire
indique
au
conseil
municipal
que
le terrain
communal
situé
à Steinbach,
rue
de
Roches,
cadastré
section
11,
parcelle
n°137,
d’une
surface
de
15.67
ares
est
actuellement
en
vente.
Il fait part
également
aux
conseillers
des
remarques
de
l’agence
immobilière
en
charge
de
la vente
rendant
attentif la commune
quant
aux
coûts
de l'aménagement
du
terrain
supposés
énormes
par l'agence.
Après
renseignements
et
devis
pris
auprès
d’une
société
locale
spécialisée
en
termes
de
terrassement,
il s'avère
que
ce
coût
n’est
pas
excessif.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Fixe
le prix
de vente
du
terrain
précité
à 73000€,
net vendeur.
REÇU
le
Demande
aux
éventuelles
agences
immobilières
d’harmoniser
leurs
annonces
Autorise
M.
le Maire
à signer
tout
acte
relatif à ce dossier.
12
FEV.
2026
À LA SOUS-PRÉFECTURE
N°04/2026 :
de
MOLSHEIM
Achat
de
terrains
Monsieur
le
Maire
rend
compte
aux
conseillers
municipaux
des
différents
échanges
avec
les
propriétaires
ou
ayants
droits
de terrains
pouvant
intéresser
la commune
de
RUSS.
Comme
indiqué
lors
de
délibérations
précédentes,
ces
achats
des
parcelles
suivantes
se feront
par
le biais
de l'Etablissement
Public
Foncier
d’Alsace
(EPF)
qui
se propose
de les
porter.
Les
parcelles
sont
les
suivantes
:
Section
1, parcelles
n°9,
287,
288,
289,
576
Section
1, parcelle
n°104
Section
5,
parcelles
n°95,
99,
100
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Charge
M.
le Maire
d'intervenir
auprès
de l’EPF
pour
concrétiser
ces
achats
des
parcelles
précitées.
Autorise
M.
le Maire à
signer
tout
acte
relatif à ce dossier.
N°05/2026: Présentation
des
résultats
de
la renégociation
des
contrats
d’assurance
de
la
collectivité
Monsieur
le
Maire
présente
aux
conseillers
municipaux
les
résultats
de
la
renégociation
des
contrats
d’assurance
de
la
collectivité
avec
différents
organismes
d’assurances
spécialisés
dans
les
collectivités
locales.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Prend
note
des
résultats
annoncés.
Demande
à poursuivre
les
négociations
et attend
d’avoir
des
réponses
complémentaires.
N°06/2026
:
Bibliothèque
—
Participation
communale
au
fonctionnement
2026
Monsieur
le Maire
présente
aux
conseillers
municipaux
différentes
demandes
émanant
du
comité
de
gestion
de la bibliothèque
municipale.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Valide
le principe
d’allouer
un
budget
représentant
un
euro
par
habitant
et par
année
civile. Ce
principe
de
1€ est, d’une
part,
proposé
par la Collectivité
Européenne
d’Alsace,
compétente
dans
le domaine
des
Bibliothèques,
et d’autre
part,
cela
se passe
ainsi
dans
d’autres
communes
de
même
strate
démographique.
Par
ailleurs,
il est
précisé
que
les
autres
frais
de
fonctionnement
n’ouvrent
plus
droit
à
subventions
automatiques.
Précise
que
les budgets
non
consommés
ne
seront
pas
reportés
sur l'exercice
N+1.
N°07/2026
:
Décoration
de
Noël
2026
Monsieur
le Maire
indique
aux
conseillers
municipaux
qu’il est nécessaire
d'améliorer
les dotations
en
matière
de
décorations
de
noël
puisque
celles-ci
sont
assez
maigre
dans
ce domaine.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Décide
de travailler
sur les décorations
de
Noël
2026
dès
ce printemps
et charge
M.
Gilles
Douvier,
conseiller
municipal,
de
s’occuper
de
ce dossier.
REÇU
le
Divers
et informations
de
dernière
minute
.
1 2 FEV,
2026
Choix
du
prestataire
de l’opération
fioul
et pellets
Fixation
au samedi
28
mars
2026
de l’opération
Osterputz
À LA
SOUS-PRÉFECTE
RE
de MOLSHE
Pour
extrait
conforme
Russ,
le
05
février
2026
Le
Maire :
Marc
GIROLD