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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 05 06 2025
Document publié le Jeudi 5 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 05 06 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Aménagement du territoire,
Montaigu-Vendée, le 28 mai 2025
A l’attention des
MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION
N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2025-06-05
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :
JEUDI 05 JUIN 2025 à 14h30
Salle du Conseil – Hôtel d’agglomération
1 rue Henri-Joyau – Montaigu-Vendée
Ordre du Jour :
PARTIE 1 – INFORMATIONS DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)
Affaires générales et juridiques
1. Accord local sur la composition du Conseil d’agglomération 2026-2032
Finances
1. Comptes administratifs 2024 et Budgets supplémentaires 2025
Moyens généraux
1. Bilan d’activité et financier de la mutualisation des services au titre de l’année 2024 et mise à jour de la convention cadre pour 2025
2. Contrat de service de location de Fibres Optiques Noires (FON) sur le réseau de Vendée Numérique à destination des collectivités
Economie
1. Acquisition de places de stationnement – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée
Tourisme
1. Nouvelles réglementations liées aux hébergement touristiques – Loi Le Meur
Culture
1. Les Ephémères 2025 – Programmation
Musique
1. Orchestre au collège – Concert avec l’orchestre Philharmonique de Radio France
Petite enfance
1. Bilan du Relais Petite Enfance et actualisation de l’observatoire et prospectives de développement
Santé
1. Etat d’avancement du Plan Familles et Santé 203-2024
2. Hébergement des étudiants en santé
3. Centre de soins non programmés
Affaires sociales
1. Bilan d’activité 2024 de France Services
2. Bilan d’activité 2024 de l’Aire d’accueil des gens du voyage
… /… Habitat
1. Résidence Jeunes actifs
2. Plan d’actions de mise en œuvre des aides à la rénovation du parc privé 3. Décryptage de « l’aide aux maires bâtisseurs »
Urbanisme
1. Exemption des communes au titre des obligations SRU pour la période 2026-2028 2. Mise à disposition « Géo espaces verts » aux communes
Déchets
1. Déploiement des démarches en ligne sur les déchets
2. Procédure biodéchets pour les résidences privées et publiques
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Environnement
1. Site « Hucheloup » - Cugand-la-Bernardière
Mobilité
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PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION
Finances
1. Levée d’option d’achat du crédit-bail immobilier – Association Ecole des Etablieres 2. Apurement de créances éteintes
3. Demande de subventions dans le cadre du Fonds Vert
Moyens généraux
1. Recours à personnel contractuel
Economie
1. Convention d’occupation temporaire de la gare routière à Montaigu-Vendée – Entreprise PREZEAU
2. Convention de servitudes – ZAC de la Bretonnière – Montaigu-Vendée
Musique
1. Attribution des subventions aux écoles de musique associées au conservatoire de musique intercommunal
Jeunesse
1. Attribution des aides BAFA
Santé
1. Aide financière à l'installation pour l'équipement et la création d'un cabinet
Habitat
1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
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