unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 03 04 2025

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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 03 04 2025 Document publié le Jeudi 3 avril 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 03 04 2025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Jeunesse, Montaigu-Vendée, le 28 mars 2025

A l’attention des

MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION

N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2025-04-03

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :

JEUDI 03 AVRIL 2025 à 15H15

Salle des Commissions – Hôtel intercommunal

440 rue du Mondial – Montaigu-Vendée

Ordre du Jour :

PARTIE 1 – INFORMATIONS DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)

 Affaires générales et juridiques

1. Accord local sur la composition du Conseil d’agglomération 2026-2032  Tourisme

1. Maison de la Rivière – Saison 2025

2. Aérodrome – Mise en place d’une procédure de gestion de la station d’avitaillement  Sécurité

1. Contribution des EPCI de Vendée à l’investissement du SDIS entre 2026 et 2029 2. CISPD – Lancement de l’enquête CVS – Cade de Vie et Sécurité  Accès des services au public

1. Schéma Local d’Accès des Services au Public

 Santé

1. Projet de parking à étages du quartier santé des Hauts de Montaigu et lancement du concours  Affaires sociales

1. Résidence Jeunes Actifs

 Déchets

1. Lancement des études pour l’évolution des déchèteries et de la valorétrie 2. Procédure de gestion des dépôts sauvages

 Environnement

1. Point d’étape des projets de « Terres de Montaigu Energie »

 Mobilité

1. Déploiement du pédibus

2. Organisation du défi mobilité 2025

 Cycle de l’eau

1. Etat d’avancement des non-conformités des systèmes d’assainissement collectif  Transport scolaire

1. Préparation de la rentrée scolaire 2025-2026

PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION

 Finances

1. Demandes de subvention d’investissements au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2025 2. Rétrocession de terrais Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée 3. Constitution de servitudes – Rue de Tiffauges – Montaigu-Vendée …/… Moyens généraux

1. Recours à personnel contractuel

2. Recours au contrat d’apprentissage

 Economie

1. Cession foncière à la société GROUPE VERDEMOBIL – ZA Les Marches de Bretagne – Montaigu- Vendée

2. Cession foncière à la société CHARCUTERIE DEMI GROS DANIEL GERARD – ZA La Croix Biton – Saint-Philbert-de-Bouaine

3. Cession foncière à la société GROUPE FONCIERE DES PARCS – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée

a. Désaffectation et déclassement – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée b. Cession foncière à la société GROUPE FONCIERE DES PARCS – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée

4. Cession foncière à la société LE CALVEZ DEVELOPPEMENT – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu- Vendée

a. Désaffectation et déclassement – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée b. Cession foncière à la société LE CALVEZ DEVELOPPEMENT – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée

5. Cession foncière à la société C3P – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée a. Désaffectation et déclassement – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée b. Cession foncière à la société C3P – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée 6. Cession foncière à la SARL MINT – ZA La Croix Boiziau – Montaigu-Vendée 7. Acquisition foncière – PA Le Point du Jour – Montaigu-Vendée

8. Acquisition foncière – PA La Bretonnière – Montaigu-Vendée

9. Travaux d’aménagement Rue Alfred de Vigny ZA La Marionnière et ZA La Bretonnière – Montaigu- Vendée

10. Constitution de servitudes – ZA La Trévoise – Montréverd

11. Constitution de servitudes – ZA La Croix Boiziau – Montaigu-Vendée 12. Constitution de servitudes – ZA La Daunière Nord – Montaigu-Vendée 13. Constitution de servitudes – ZA La Croix Biton – Saint-Philbert-de-Bouaine  Tourisme

1. Convention d’entretien du balisage des sentiers de randonnée

 Sécurité

1. Demande de subvention au titre du FIPDR – Déploiement de la Tranche 2 de la vidéoprotection 2. Convention intercommunale de coordination entre la police municipale intercommunale et les forces de sécurité de l’Etat

 Jeunesse

1. Attribution des aides BAFA

 Habitat

1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat

 Déchets

1. Convention de partenariat avec l’IME Terres de Montaigu

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président

Antoine CHEREAU

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