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Déliberation - D 2025 02 04 05 Organisation Accueil Collectif de Mineurs 2025
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2025 02 04 05 Organisation Accueil Collectif de Mineurs 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Tourisme,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement
de LILLE
Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture. le 07/02/2025
Publié le NT
ID : 059-215903469-20250204-D_2025_02_04_05-DE
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune de
LEZENNES
L'an deux mille vingt-cinq, le quatre février à vingt
heures, le Conseil Municipal de la Commune de
LEZENNES s'est réuni en lieu ordinaire de ses
séances, sous la Présidence de Monsieur Didier
DUFOUR, Maire, à la suite de la convocation qui lui a
été faite trois jours à l'avance, laquelle convocation a
été affichée à la porte de la Mairie, conformément à
la loi.
Objet : Organisation Accueil Collectif de Mineurs 2025
Date de convocation :
Le 31 janvier 2025
Nombre de Conseillers
en exercice : 23
Nombre de Conseillers
Présents : 19
Nombre de Conseillers
Votants : 23
Pour : 23
Contre : 00
Abstention : 00
Présents :
Didier DUFOUR - Frédérique DESCAMPS - Fabien
DECOURSELLE -— Lucienne LAVOISIER - Jean
SAGETTE -— Sylvie BLONDEL -— Pierre BRUERE - Marie-
France LAIGNEZ - Marc GODEFROY - Carole PETIT -—
Henri MOREL - Véronique PAUWELS - Rizlène
HENNACH — Sandrine DEPLECHIN - Ludovic
CHRETIEN - Farid FARAJI - Marie-Laure LECHAT —
Cyril MIRABAUD -— Alexis DUCHESNE
Absents excusés :
Michael DESEURE donne pouvoir à Henri MOREL
Cathy DONDEYNE donne pouvoir à Alexis DUCHESNE
Franck LACMANS donne pouvoir à Farid FARAJI
Christiane WALAS donne pouvoir à Carole PETIT
Absents :
Secrétaire de séance : Sandrine DEPLECHIN
Monsieur Fabien DECOURSELLE, Adjoint à l'éducation, l'enfance, la jeunesse et la prévention, donne connaissance à l'assemblée des modalités prévisonnelles de fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement pour l'année 2025, sous toute réserve des restrictions susceptibles d'être mises en œuvre par mesure sanitaire et pouvant conduire à limiter le nombre d'enfants accueillis en raison de leur classe d'âge ou à ne pas autoriser l'ouverture des accueils extra scolaires.
DATES DE FONCTIONNEMENT
Ouverts aux enfants âgés de 2 à 6 ans (ACM maternel)
Page 1 sur 3 Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025
| TV Publié le
ID : 059-215903469-20250204-D_2025_02_04_05-DE
- vacances d'hiver du 10 Février au 21 Février
» vacances de Printemps du 07 avril au 18 Avril
“" vacances d'été du 08 Juillet au 02 Août et du 05 août au 28 août “" Vacances d'Automne du 20 Octobre au 31 Octobre
“" Vacances de Décembre du 22 Décembre au 02 Janvier 2026
Ouverts aux enfants âgés de 6 à 12 ans (ACM Primaire)
+ vacances d'hiver du 10 Février au 21 Février
+ vacances de Printemps du 07 avril au 18 Avril
° vacances d'été 07 Juillet au 01 Août et du 04 août au 27 août + Vacances d'Automne du 20 Octobre au 31 Octobre
e Vacances de Décembre du 22 Décembre au 02 Janvier 2026
Ouverts aux adolescents âgés de 12 à 18 ans non révolus (Maison des Jeunes)
+ vacances d'hiver du 10 Février au 21 Février
+ vacances de Printemps du 07 avril au 18 Avril
+ vacances d'été du 07 Juillet au 25 Juillet et du 28 Juillet au 27 Août + Vacances d'Automne du 20 Octobre au 31 Octobre
e Vacances de Décembre du 22 Décembre au 02 Janvier 2026
CREATION D'EMPLOIS ET REMUNERATION DU PERSONNEL D'ENCADREMENT
“ Hiver : 15 animateurs (ACM maternel et Primaire) — 3 directeurs ( ACM maternel, Primaire, Maison des Jeunes)- 3 animateurs Maison des jeunes. “Printemps : 15 animateurs (ACM maternel et Primaire) 1 directeur Adjoint (ACM maternelle) 3 directeurs (ACM maternel, Primaire, Maison des Jeunes) - 3 animateurs Maison des jeunes.
" Juillet : 25 animateurs (ACM maternel et Primaire )- 2 directeurs adjoints - 3 directeurs ( ACM maternel, Primaire, Maison des Jeunes)- 4 animateurs Maison des jeunes.
" août : 20 animateurs (ACM maternel et primaire) — 3 directeurs (ACM maternel,
Primaire, Maison des Jeunes) — 4 animateurs Maison des jeunes.
“ Automne: 17 animateurs (ACM maternel et Primaire) - 3 directeurs (ACM
maternel, Primaire, Maison des Jeunes) - 3 animateurs Maison des jeunes.
" Décembre : 15 animateurs (ACM maternel et primaire) ; 2 animateurs Maison des jeunes — 3 directeurs (ACM maternel, Primaire et Maison des Jeunes) ou en cas de regroupement des structures 1 Directeur et 1 Adjoint en Maternel/Primaire.
Il est ainsi proposé la création de poste de la filière animation sur le cadre d'emploi des adjoints territoriaux d'animation (échelle C1-C3):
e 18 postes d'agent d'animation sur le grade d'adjoint d'animation et de 3 postes d'agent d'animation en tant que Directeur de session ACM sur le grade d'adjoint d'animation Principal de 2è"e classe pour la session du mois de Février
e 19 postes d'agent d'animation sur le grade d'adjoint d'animation et de 3
postes d'agent d'animation en tant que Directeur de session ACM sur le grade
d'adjoint d'animation Principal de 2ème classe pour la session du mois d'avril
+ 31 postes d'agent d'animation sur le grade d'adjoint d'animation et de 3 postes
d'agent d'animation en tant que Directeur de session ACM sur le grade d'adjoint d'animation Principal de 2è"e classe pour la session du mois de Juillet
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Reçu en préfecture le 07/02/2025
Publié le 5 L G
ID : 059-215903469-20250204-D_2025_02_04_05-DE
+ 24 postes d'agent d'animation sur le grade d'adjoint d'animation et de 3 postes
d'agent d'animation en tant que Directeur de session ACM sur le grade d'adjoint
d'animation Principal de 2è"e classe pour la session du mois d’Août
+ 20 postes d'agent d'animation sur le grade d'adjoint d'animation et de 3 postes
d'agent d'animation en tant que Directeur de session ACM sur le grade d'adjoint
d'animation Principal de 2è"e classe pour la session d'automne
+ 17 postes d'agent d'animation sur le grade d'adjoint d'animation et de 3 postes
d'agent d'animation en tant que Directeur de session ACM sur le grade d'adjoint
d'animation Principal de 2è"e classe pour la session de décembre
Les conditions à remplir pour les candidats à un poste d'animateur sont les suivantes :
" être âgé de 17 ans minimum, au plus tard dans l'organisation de l'ACM concernée,
“ être titulaire du BAFA (base, pratique et perfectionnement) ou diplôme équivalent,
“ ou être stagiaire hors-stage (titulaire de la formation de base et du stage pratique),
" ou être inscrit en formation de base et demandeur d’un stage pratique (minimum 14 jours soit 3 semaines d'exercice)
Les animateurs seront amenés à effectuer le service au Centre Educatif( matin et/ou soir).
Les personnels d'encadrement seront rémunérés ainsi :
+ les directeurs seront rémunérés sur la base du 5è"e échelon de l'échelle de
rémunération C2, Indice Brut 396.
+ les directeurs adjoints seront rémunérés sur la base du 7ème échelon de l'échelle de rémunération C1, Indice Brut 381.
° les animateurs titulaires du BAFA seront rémunérés sur la base du 6è"e échelon
de l'échelle de rémunération C1, Indice Brut 378.
+ les animateurs en formation BAFA seront rémunérés sur la base du 5°" échelon
de l'échelle de rémunération C1, Indice Brut 374.
+ les animateurs non diplômés (éventuellement recrutés pour compléter les
équipes d'animation) seront rémunérés sur la base du 1° échelon de l'échelle de
rémunération C1, Indice Brut 367.
Les crédits relatifs à ces recrutements seront inscrits au Budget Primitif 2025
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Date d'envoi en Préfecture du Nord :f) 7 FE 2095 RE
Date de réception en Préfecture du Nord :
Date de publication { 7 FEM, 202)
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