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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200723 14 PAPE conven° EPE 2021
Document publié le Jeudi 23 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200723 14 PAPE conven° EPE 2021)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Exploration spatiale,
CCEDA
CC 23/07/2020
(14)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 23 JUILLET 2020
___________
L’an deux mille vingt, le 23 juillet, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle culturelle du LIDO à Lezoux, après convocations légales en date du 16 juillet 2020, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT
Etaient présents :
Mme Josiane HUGUET Mme Claire GATTI
Mme Danielle GRANOUILLET Mme Élisabeth BRUSSAT M. Jean-Baptiste GIRARD M. Cédric DAUDUIT Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mme Patricia LACHAMP Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Nicole BOUCHERAT M. Patrick GIRAUD M. Jean-Louis DERBIAS Mme Déolinda BOILON Mme Michelle CIERGE M. Alain COSSON M. René BROUSSE M. Christian BOURNAT M. Bernard FRASIAK M. Guillaume FRICKER Mme Séverine VIAL
Mme Sylvie ROCHE M. Yannick DUPOUÉ M. Romain FERRIER Mme Laurence GONINET Mme Bernadette RIOS
VOTE : En exercice : 35 Présents : 25 / Représentés : 8 Votants : 33
Votaient par procuration :
Mme Julie MONTBRIZON (à M. Patrick GIRAUD)
M. Daniel PEYNON (à Mme Élisabeth BRUSSAT)
Mme Annick FORESTIER (à Mme Josiane HUGUET)
Mme Marie-France MARMY (à M. Alain COSSON)
Mme Catherine MORAND (à M. Christian BOURNAT)
Mme Anne-Marie OLIVON (à Mme Sylvie ROCHE)
M. Bruno BOSLOUP (à Mme Bernadette RIOS)
M. Antoine LUCAS (à M. Yannick DUPOUÉ)
Absents :
M. Thierry TISSERAND
M. Florent MONEYRON
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Romain FERRIER, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : POLE ACCUEIL PETITE ENFANCE PARENTS PAPOTAGE - CONVENTION 2020/2021 AVEC L’EPE CCEDA
CC 23/07/2020
(14)
2
POLE ACCUEIL PETITE ENFANCE
PARENTS PAPOTAGE – CONVENTION 2020/2021
AVEC L’EPE
***********
Madame la Présidente informe l’Assemblée que la communauté de communes Entre Dore et Allier proposera en 2020/2021, dans le cadre des missions du pôle accueil petite enfance et de la médiathèque intercommunale :
Une convention d’intervention est engagée entre l’association EPE63 qui proposera des ateliers d’échange nommés « parents papotages », qui se dérouleront un samedi par mois de 10h30 à midi de septembre à juillet, au sein de la médiathèque.
Aussi, il est proposé que la Communauté de Communes s’engage à rémunérer EPE 63 selon les sommes détaillées et signées dans le devis d’EPE 63, rappelées ci-après :
- 70€/heure, soit pour cette action d’1h30 : 105€ par séance
- Forfait 15€ de frais de déplacement par séance
Soit sur l’année, 11 séances : 1155€ + 165€ de frais déplacement
La facturation se fera comme suit :
- Fin Décembre 2020 -Fin mars 2021 - Fin juillet 2021
Il convient donc :
- D’autoriser la Présidente à signer les contrats/conventions qui s’y rapportent. Les montants correspondants étant inscrits au BP 2020
Après en avoir délibéré, le conseil de la communauté de communes AUTORISE la signature de la convention avec l’EPE, à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 28 juillet 2020
Signé par Élisabeth BRUSSAT