Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200723 03 AGSGV représentants
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200723 03 AGSGV représentants)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
CCEDA
CC 23/07/2020
(03)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 23 JUILLET 2020
___________
L’an deux mille vingt, le 23 juillet, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle culturelle du LIDO à Lezoux, après convocations légales en date du 16 juillet 2020, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT
Etaient présents :
Mme Josiane HUGUET Mme Claire GATTI
Mme Danielle GRANOUILLET Mme Élisabeth BRUSSAT M. Jean-Baptiste GIRARD M. Cédric DAUDUIT Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mme Patricia LACHAMP Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Nicole BOUCHERAT M. Patrick GIRAUD M. Jean-Louis DERBIAS Mme Déolinda BOILON Mme Michelle CIERGE M. Alain COSSON M. René BROUSSE M. Christian BOURNAT M. Bernard FRASIAK M. Guillaume FRICKER Mme Séverine VIAL
Mme Sylvie ROCHE M. Yannick DUPOUÉ M. Romain FERRIER Mme Laurence GONINET Mme Bernadette RIOS
VOTE : En exercice : 35 Présents : 25 / Représentés : 8 Votants : 33
Votaient par procuration :
Mme Julie MONTBRIZON (à M. Patrick GIRAUD)
M. Daniel PEYNON (à Mme Élisabeth BRUSSAT)
Mme Annick FORESTIER (à Mme Josiane HUGUET)
Mme Marie-France MARMY (à M. Alain COSSON)
Mme Catherine MORAND (à M. Christian BOURNAT)
Mme Anne-Marie OLIVON (à Mme Sylvie ROCHE)
M. Bruno BOSLOUP (à Mme Bernadette RIOS)
M. Antoine LUCAS (à M. Yannick DUPOUÉ)
Absents :
M. Thierry TISSERAND
M. Florent MONEYRON
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Romain FERRIER, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : ASSOCIATION DE GESTION DU SCHEMA DES GENS DU VOYAGE (AGSGV) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS CCEDA
CC 23/07/2020
(03)
2
ASSOCIATION DE GESTION DU SCHEMA DES GENS DU
VOYAGE (AGSGV)
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
*****
- VU les élections municipales et communautaires de mars 2020
Madame la Présidente rappelle aux délégués que l’aire d’accueil des gens du voyage de Lezoux est ouverte depuis juillet 2008 et est gérée en prestations de services par la société SG2A Hacienda.
Elle indique que L’AGSGV 63 appuie la CCEDA pour la gestion de l’aire (soutien administratif pour les documents de référence, soutien juridique, échanges d’expérience entre collectivités et gestionnaires…) et travaille avec les collectivités sur les problématiques de gestion relatives aux gens du voyage (aire de grand passage, aire d’accueil, habitat adapté…)
Aussi, il convient de désigner :
- un représentant titulaire : Elisabeth BRUSSAT
- un représentant suppléant : Alain COSSON
Après en avoir délibéré, le conseil de la Communauté de Communes APPROUVE la désignation des représentants à l’AGSGV, à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 28 juillet 2020
Signé par Élisabeth BRUSSAT