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Déliberation - CM du 1er fevrier 2021 2021DELIB0001 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des ses delegations dattribution Compte rendu
Document publié le Lundi 1 février 2021 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 1er fevrier 2021 2021DELIB0001 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des ses delegations dattribution Compte rendu)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt et un, le lundi 01 février, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 26 janvier 2021, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 28
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Isabelle DUJARDIN, Madame Laure MARCOCCIA- WARIN, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Monsieur Vincent PINEL, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Etienne RENAULT à M. Bruno POIGNANT.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
Mme Sandrine VILLEMIN à Mme Virginie PRADAL.
M. Thierry BRAYARD à Mme Laure MARCOCCIA-WARIN.
Mme Karine BASTIEN-COTARD à Mme Sandrine LALANNE.
Absents excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2021DELIB0001 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPTE-RENDU Conformément à l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, voici le compte- rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du 17 décembre 2020 dans le cadre des délégations d’attributions qui lui ont été accordées par la délibération n°2020DELIB0149 du 17 décembre 2020, en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
2020DEC0167 30.12.2020 Avenant n°2 au contrat de maintenance logiciel n°A2-2019019 du logiciel FLUXNET/CIRIL conclu avec la Société IDEATION sise I.N.M.C. 7 rue du Vallard - 80800 Villers-Bretonneux relatif à l’ajout de l’interface entre CIRIL et FLUXNET pour un coût annuel de 290 € HT. Cet ajout ne modifie en rien la date de fin de contrat de maintenance initial.
2020DEC0168 01.12.2020 Avenant n°1 au marché n°201901 fourniture de papiers et enveloppes - lot n°2 : Papier entête, enveloppes avec ou sans logo couleur de la Ville conclu avec la Société CEPAP LA COURONNE sise BP40007 Espace Gutenberg - 16410 ROULLET SAINT ESTEPHE, pour la modification du logo de la ville d’une couleur en deux couleurs
2020DEC0169 04.12.2020 Souscription d'un emprunt auprès de l’Agence France Locale, sise Tour Oxygène - 10/12, Boulevard Vivier Merle – 69393 LYON Cedex 03, un prêt relais d’un montant de 4 500 000 € dont les caractéristiques principales du contrat annexé à la présente décision sont les suivantes :
Montant du crédit : 4 500 000 €
Date d’échéance finale : 20 décembre 2035
Date de mise à disposition des fonds : 15 décembre 2020
Date de 1ère échéance : 22 mars 2021
Nombre d’échéances : 60
Durée : 15 ans
Type de taux : taux fixe
Taux : 0,30 %
Gissier : 1-A
Base de calcul des intérêts/commissions : Exact/360
Date de paiement des intérêts : Conformément aux conditions générales
Commission de gestion : non appliquée
Commission d’engagement : non appliquée
Indemnité de remboursement anticipé : Conformément aux conditions générales
Profil d’amortissement : Amortissement trimestriel linéaire
TEG : 0,3040 %
Taux période : 0,0760%
Taux année civile : 0,3043%
2020DEC0170 08.12.2020 Contrat de maintenance, d'entretien et de bon fonctionnement du réseau radio de la Société DESMAREZ sise 249 Rue Irène Joliot Curie 60610 LACROIX SAINT OUEN pour un coût annuel de 2 886,00 € HT.
2020DEC0171 Annulé
2020DEC0172 16.12.2020 Contrat de prestation conclu avec la société LAB PRODUCTIONS domiciliée au 1 allée d’Effiat à Longjumeau (91160), relatif à l’installation d’un dôme transparent accueillant une borne photo personnalisée et un décor de Noël comprenant la location du matériel, le montage et le démontage des structures, l’intervention d’un bureau de contrôle et constitution du dossier de sécurité, moyennant le paiement de 17 412 euros TTC. 2020DEC0173 16.12.2020 Contrat de prestation conclu avec la société APS Services domiciliée au 32 rue du Pipet à Montreuil-aux-Lions (02310), relatif aux animations
« Père Noël », « Les rois Mages », « La Fanfare de Noël » comprenant l’intervention de 10 artistes et moyennant le paiement de 4 400 euros TTC.
2020DEC0174 16.12.2020 Contrat de cession conclu avec l’association HEMPIRE SCENE LOGIC domiciliée au 51 rue Marcel Hénaux à Lille (59000), relatif aux représentations « Les lutins de Noël », comprenant l’intervention de 4 artistes et moyennant le paiement de 4 251,65 euros TTC.
2020DEC0175 16.12.2020 Contrat de prestation conclu avec l’association LA MAISNIE DES GRANDGOUSIERS domiciliée au 75, rue Pierre Brossolette à Sainte-Geneviève-des-Bois (91700), relatif à la mise en oeuvre d’ateliers créatifs comprenant l’intervention de 6 animateurs et moyennant le paiement de 2 200 euros TTC.
2020DEC0176 16.12.2020 Contrat de prestation conclu avec la société Monica médias domiciliée au 3 rue de l’Arrivée à Paris (75015), relatif aux animations « Jongleur sur monocycle », « Sculpteur sur ballons » et « Maquilleuses » comprenant l’intervention de 4 artistes et moyennant le paiement de 2 280 euros TTC.
2020DEC0177 Annulé
2020DEC0178 16.12.2020 Tarifs du Marché de Noël du samedi 19 au jeudi 24 décembre 2020
2020DEC0179 16.12.2020 Contrat de prestation conclu avec la société Sésame production domiciliée au 50 rue de marsinval à Vernouillet (78540), relatif à l’animation « la Fanfare de Noël – en costume Ours Blancs », comprenant l’intervention de 4 musiciens et moyennant le paiement de 1 990 euros TTC.
2020DEC0180 16.12.2020 Signature du renouvellement de contrat de maintenance avec la Société Berger Levrault pour les différents logiciels utilisés par les services de la ville. Le montant annuel de la maintenance s’élève à 5 046,44 € HT.
2020DEC0181 17.12.2020 Marché public à procédure adaptée conclu avec la société KPMG, sise Tour Eqho – 2 avenue Gambetta – 92066 Paris La Défense, relatif à la mission d’audit financier pour la Ville pour un montant de :
- 9 225,00 € HT pour la mission de base ;
- 18 000,00 € HT pour les missions complémentaires éventuelles dans la limite de 20 jours - Hommes estimés
2020DEC0182 22.12.2020 Approbation de l’avenant n°1 portant sur l’augmentation du montant du contrat de prestation de service entre l’association art métisse et la ville de Bry-sur-Marne ayant pour objet l’animation d’ateliers de danse contemporaine et d’assouplissement ; cet avenant est lié à la prise en charge par la Mairie du forfait mensuel de la plateforme zoom afin que le prestataire puisse assurer ses cours en distanciel, au regard de la crise sanitaire actuelle. 2020DEC0183 22.12.2020 Approbation de l’avenant n°1 portant sur l’augmentation du montant du contrat de prestation de service entre l’association CRU DES SENS et la ville de Bry-sur-Marne concernant l’animation d’ateliers de théâtre. Cet avenant est relatif à la prise en charge d’un forfait de
la plateforme zoom afin que le prestataire assure ses cours en distanciel au regard de la crise sanitaire actuelle.
2020DEC0184 22.12.2020 Approbation de l’avenant n°1 portant sur l’augmentation du montant du contrat de prestation de service entre EMILIO FERRARA et la ville de Bry-sur-Marne concernant l’animation d’ateliers de danse de salon. Cet avenant est relatif à la prise en charge d’un forfait de la plateforme zoom afin que le prestataire assure ses cours en distanciel au regard de la crise sanitaire actuelle.
2020DEC0185 22.12.2020 Approbation de l’avenant n°1 portant sur l’augmentation du montant du contrat de prestation de service passé entre la compagnie EZONDEL et la ville de Bry-sur-Marne concernant l’animation d’un atelier de théâtre Adultes. Cet avenant est relatif à la prise en charge d’un forfait de la plateforme zoom afin que le prestataire assure ses cours en distanciel au regard de la crise sanitaire actuelle.
2020DEC0186 22.12.2020 Approbation de l’avenant n°1 portant sur l’augmentation du montant du contrat de prestation de service entre l’association GENERATION NEW JAZZ et la ville de Bry-sur-Marne concernant l’animation d’ateliers street jazz enfants, adolescents et adultes. Cet avenant est relatif à la prise en charge d’un forfait de la plateforme zoom afin que le prestataire assure ses cours en distanciel au regard de la crise sanitaire actuelle.
2020DEC0187 22.12.2020 Approbation de l’avenant n°1 portant sur l’augmentation du montant du contrat de prestation de service entre LA COMPAGNIE PASSION PHOTO PARIS et la ville de Bry-sur-Marne concernant l’animation d’ateliers photographie numérique. Cet avenant est relatif à la prise en charge d’un forfait de la plateforme zoom afin que le prestataire assure ses cours en distanciel au regard de la crise sanitaire actuelle.
2020DEC0188 22.12.2020 Approbation de l’avenant n°1 portant sur l’augmentation du montant du contrat de prestation de service entre l’association YAQA FAUQTU et la ville de Bry-sur-Marne concernant l’animation d’ateliers chants musiques actuelles relatif à la prise en charge d’un forfait de la plateforme zoom afin que le prestataire assure ses cours en distanciel au regard de la crise sanitaire actuelle.
2020DEC0189 24.12.2020 Création d'une régie de recettes et d'avances pour l'action culturelle de la commune de Bry-sur-Marne.
2020DEC0190 Annulé
2020DEC0191 29.12.2020 Prestations de service en assurances de la flotte automobile et risques annexes avec SMACL Assurances, sise 141 Avenue Salvador Allende à Niort (79), pour un taux de prime de 0.085 % HT et un montant TTC de prime annuelle estimée de 22 036.78 €, représentant l’offre économiquement la plus avantageuse.
2021DEC0001 06.01.2021 Demande de subvention auprès de la Direction du patrimoine, de la mémoire et des archives du Ministère des Armées pour
l'organisation d'une exposition sur la bataille de Champigny en 2021 2021DEC0002 12.01.2021 Convention conclue avec l’association UCPA, concessionnaire du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne, sis 5 rue des hauts Guibouts, ayant pour objet des séances d’initiation à l’équitation, avec un cycle de 5 séances de 2 heures, programmées les jeudis de 9h à 11h du 7 janvier au 20 mai 2021, en direction de 3 classes de CE2 de l’école Henri Cahn dans le cadre du sport scolaire, et moyennant le paiement de 700 € TTC par classe, soit un montant total de 2100 € TTC. DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Après en avoir délibéré, et par 33 voix pour
Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 4 février 2021
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne