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Ordre du Jour - ordre du jour 25 01 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 25 01 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Collectivités territoriales,
Réunion
du
Conseil
Municipal
Du
lundi
25
janvier
2021
à 18h
15
ORDRE
DU
JOUR
Présentation
du
dossier
de
création
d’un
espace
naturel
protégé
« des
prés
Gaudet
par
David
ROMAND
Rapport
n°1
: Création
d’un
espace
naturel
protégé
dénommé
« Les
prés
Gaudet
» /
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
et du
Conseil
Départemental
dans
le cadre
du
contrat
de
territoire
« Dombes
Saône
» / Approbation
du
Projet
et
autorisation
de
signature.
(Rapporteur
: M.
le Maire)
Rapport
n°2
: Travaux
terrain
synthétique
/ Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
/ Approbation
du
projet
et autorisation
de
signature.
(Rapporteur
: Mme
BIAJOUX) Rapport
n°3
: Rucher
pédagogique
/ Acquisition
d’un
équipement
de
transumance
des
ruches
/ Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
et du
Conseil
Départemental
dans
le cadre
du
contrat
de
territoire
« Dombes
Saône
» / Approbation
du
Projet
et autorisation
de
signature.
(Rapporteur
Mme
BAS-DESFARGES)
Rapport
n°4
: Schéma
directeur
des
eaux
pluviales
et des
eaux
usées
/ Mise
à jour
du
plan
des
réseaux
d’assainissement
et du
règlement
/ demande
de
subvention
auprès
de
l’agence
de
l’eau
/ Approbation
et autorisation
de
signature.
(Rapporteur:
M.
JACQUARD) Rapport
n°5:
Cession
de
la parcelle
lieudit
« Ripasson
» à
la SARL
LAPRAD
/
Approbation
et autorisation
de
signature
de
l’acte
de
vente.
(Rapporteur:
M.
JACQUARD) Rapport
n°%6:
Achat
parcelle
de
terrain
Avenue
Maréchal
Foch
(CHANEL)
/
Approbation
et autorisation
de
signature
de
l’acte
de
vente.
(Rapporteur:
M.
JACQUARD) Rapport
n°7:
Contrat
Cadre
de
la Convention
Territoriale
Globale
2020-2024
/
Approbation
et autorisation
de
signature
(Rapporteur
: M.
le Maire)
Rapport
n°8
: Convention
entre
la Commune
et l’association
« Châtillon
Nature
en
Dombes
» pour
la gestion
du
rucher
pédagogique
/ Approbation
et autorisation
de
signature.
(Rapporteur
Mme
BAS-DESFARGES)
Rapport
n°9
: CLECT
/ Approbation
de
l’attibution
de
compensation
(Rapporteur
: M.le
Maire) Rapport
n°10
: Convention
entre
La
Communauté
de
Communes
et la
Commune
de
Châtillon-sur-Chalaronne
/ Prise
en
charge
des
frais
de
fonctionnement
de
la crèche
Tom
Pouce
par
la CCCC
/ Approbation
et Autorisation
de
signature.
(Rapporteur
M.
Le
Maire)
Rapport
n°11
: Médiathèque
municipale
/ Autorisation
de
procéder
à un
désherbage
des
livres
et des
CD
/ Approbation
(Rapporteur
: Mme
CARLOT-MARTIN)
Rapport
n°12
: Modification
du
règlement
de
la médiathèque
/ Approbation
(Rapporteur
: Mme
CARLOT-MARTIN)
Rapport
n°13
: Assurance
collective
pour
le personnel
/ Approbation
et Autorisation
de
signature
du
contrat
(Rapporteur
M.
PERREAULT)
Rapport
n°14
: Modification
du
tarif
des
cavurnes
au
cimetière
/ Approbation
(Rapporteur
M.
PERREAULT)
Rapport
n°15
: Informations
Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
Rapport
n°16
: Actes
de
gestion
du
Maire
Rapport
n°17:
Informations
du
Maire
Rapport
n°18
: Informations
des
Adjoints