Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - compte+rendu+conseil+municipal+du+20+SEPT+2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU+conseil+municipal+du+30+novembre+2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU+CONSEIL+DU+19+MAI+2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU+du+14+avril
Procès Verbal - COMPTE+RENDU+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+30+MAI+2024
Compte-Rendu - compte rendu CM 21 octobre 2013
Compte-Rendu - COMPTE RENDU+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+1er+MARS+2019
Procès Verbal - compte+rendu+C+M+du+13+avril+2021
Procès Verbal - COMPTE+RENDU+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+31+MARS+2023
Procès Verbal - COMPTE+RENDU+DU++21+octobre+2022
Document publié le Vendredi 28 octobre 2022 par la commune de Saint-Pierre-Bellevue.
Lien du pdf (Procès Verbal - COMPTE+RENDU+DU++21+octobre+2022)
Thèmes du document : Banque, Transports, Logement,
MAIRIE
23460 SAINT PIERRE BELLEVUE 05.55.64.95.31
Saint Pierre Bellevue, le 28 octobre 2022.
COMPTE-RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2022
Le Conseil Municipal s’est réuni à 18h30 sous la présidence de M. Nourrisseau, Maire.
Mesdames Brusson, Coudert et Calvet, Messieurs Nourrisseau, Binette, Bredier, et Foucault étaient présents.
Excusés : Messieurs Dubois (procuration à Mme Coudert) et Polla (procuration à M Foucault).
Secrétaire de séance : Mme Brusson.
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente
Le compte-rendu de la précédente réunion, ne soulevant aucune observation, est adopté à l'unanimité.
Article 623 fêtes et cérémonies
Sur demande de la trésorerie, le conseil municipal fixe les dépenses à imputer sur l’article 623 - fêtes et cérémonies du budget, notamment l’achat de gerbes pour cérémonies diverses, vin d’honneur, spectacle de Noël, achat colis de Noël des Aînés…
Remise en service du clocher de l’église du Compeix
Il est proposé au Conseil Municipal d'acquérir une nouvelle horloge mère électronique pour remettre en service le clocher de l’église du Compeix. Suite à la restauration intérieure de l’église, l’ancien mécanisme très vétuste a été déposé. Deux devis sont présentés
• Bodet Campanaire 4 095,48 € TTC
• Heur’tech 2 235,60 € TTC acceptée à l’unanimité.
Proposition d’acquisition de défibrillateurs
L’idée d’installer un défibrillateur avait été évoquée et des devis ont été demandés, un en extérieur devant la salle polyvalente du Compeix et un en intérieur dans l’entrée de la mairie. Après examen des différentes propositions, il est convenu de se renseigner sur le prix que coûterait la location de ce matériel.
Avenants à la convention pour le logement de la mairie
La commune avait bénéficié de subventions pour la réhabilitation de deux logements locatifs sociaux dans l’enceinte de la mairie et une convention en 1996 avait été signée. Cette dernière doit être modifiée : le logement du rez de chaussée n’existe plus et celui à l’étage a été agrandi. Des avenants à la convention seront donc demandés.
Changement de nomenclature comptable, passage en M57 au 1er janvier 2023 A compter du 1er janvier 2022 et au plus tard le 1er janvier 2024, les collectivités devront adopter le nouveau référentiel unique M57 permettant de faciliter leur gestion comptable et budgétaire. Le référentiel M57 s’applique par droit d’option et par délibération du conseil municipal. Le passage en M57 abrégée est accepté à l’unanimité au 1er janvier 2023. Proposition d’acquisition de la parcelle F355 à Saint Pierre Bellevue
Messieurs Nourrisseau et Binette ont pris contact avec M. et Mme Baudy pour savoir s’ils souhaitent vendre, et à quel montant, leur parcelle cadastrée F 355 située à proximité du cimetière de Saint Pierre Bellevue, sur laquelle le bois a été coupé il y a deux ans. Le prix demandé par les propriétaires est de 1000€. Après discussions, les membres du conseil municipal s’accordent pour faire une proposition d’achat à 750€.
Offre d’achat de la parcelle AB 210 lotissement du Compeix
Monsieur le Maire donne lecture à l'assemblée d'un courriel daté du 16 octobre 2022 de Monsieur VELLEINE Jonathan qui souhaite acquérir la parcelle cadastrée AB 210 et située dans le lotissement du Compeix. Cette parcelle est vendue viabilisée au prix de 5€ le mètre carré. Le Conseil municipal accepte à l’unanimité la vente de la parcelle AB 210 à M.Velleine.
Préparation des fêtes de Noël
Le colis des Aînés cette année sera préparé par Centre frais à Guéret. La distribution des colis est prévue les 16, 17 et 18 décembre. Les chèques cadeaux King jouets pour les enfants seront commandés, un goûter avec remise des cadeaux par le Père Noël sera organisé le dimanche 18 décembre.
Proposition de vente du chemin public de Planchat
Monsieur et Madame RIOU souhaitent acquérir le chemin communal longeant leur propriété à Planchat. Une enquête publique a été réalisée. Le 14 avril dernier, le conseil municipal a décidé à la majorité de ne pas vendre ce chemin. M. et Mme Riou ont demandé à rencontrer les élus en mairie pour avoir une explication à ce refus. Monsieur le Maire invite aujourd’hui à nouveau les membres du Conseil municipal à prendre position. A la question souhaitez-vous revenir sur votre décision et vendre le chemin communal de Planchat, les élus se prononcent pour à la majorité.
Contre : Ph. Dubois, H. Coudert et Th. Bredier
Pour : C. Brusson, E. Calvet, JL Binette, PM Nourrisseau, F. Foucault et P. Polla
Amendes de police
Un devis pour la fourniture de deux panneaux « danger enfants » ainsi que deux panonceaux « ralentir » et les poteaux, pour le village de la Brousse a été présenté au titre des amendes de police, d’un montant de 562,66 € H.T. Cette dépense peut être financée à hauteur de 46,05 % soit 259,00 € par la répartition du produit des amendes de police, dotation allouée au titre de 2021.
DETR : Réfection des allées du cimetière de Saint Pierre Bellevue
La demande de subvention DETR 2022 à hauteur de 35% pour la réfection des allées du haut du cimetière de Saint Pierre Bellevue sera à nouveau déposée en 2023 sur la base d'un devis de NGE d'un montant de 28 087,00 € HT.
DETR : Rénovation salle du conseil à la mairie
Une demande de subvention DETR 2023 à hauteur de 50% pour la rénovation de la salle du Conseil à la mairie de Saint Pierre Bellevue sera déposée sur la base d’un montant total de travaux de 35 288,14 € HT (maçonnerie, électricité, plomberie/ chauffage et isolation/peinture).
Remplacement véhicule communal
L’essieu du berlingo est endommagé et de nombreuses réparations s’avèrent nécessaires. Il est urgent de remplacer le véhicule communal. Plusieurs propositions sont étudiées et celle d’un garage du Doubs pour un dacia duster pick up, 99700 km, avec crochet d’attelage, d’un montant de 17 902,76 € est retenue à l’unanimité. Réflexions sur l’éclairage public
Aujourd’hui, le contexte économique et l’écologie font qu’une réflexion sur l’éclairage public s’avère nécessaire. Les possibilités d’extinction totale ou partielle et de diminution de l’intensité sont évoquées. Il est convenu de poursuivre cette réflexion et de demander à un électricien de chiffrer le coût d’un minuteur dans chaque village de la commune où il n’y en a pas. Messieurs Bredier et Foucault rappellent l’absence d’éclairage au carrefour de la route du Planchadeau à côté de Gioux et à Aurioux, ce qui est dangereux pour les enfants prenant les transports scolaires.
QUESTIONS DIVERSES
• Courant novembre, une visite de la cuisine de l’Auberge du Compeix sera programmée.
• Vithec : M. Nourrisseau indique qu’un courrier sera adressé à l’association Vithec pour les informer que les deux banderoles installées à l’entrée de Gioux et à la sortie de Saint Pierre Bellevue sont tolérées, mais que celle au-dessus du bassin du bourg devra être retirée.
• La commune prendra en charge les boissons pour le pot qui sera organisé après le spectacle de la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest le 19 novembre 2022 à la salle polyvalente du Compeix.
• Une demande de subvention de l’association Vithec a été reçue en mairie après l’envoi des convocations, elle sera à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil municipal.
• Mme Calvet demande qu’une réflexion autour du journal communal soit lancée : un journal par trimestre ne semble pas nécessaire, seulement deux par an. Pourquoi continuer à mettre les comptes rendus ? M. Bredier estime qu’il faut rester sur les mêmes bases et pourquoi pas faire une commission de plusieurs élus pour la rédaction.
• M. Champeymond, président de l’association Vithec, indique qu’un don sera fait pour la restauration intérieure de l’église du Compeix. Il a demandé à lire aux membres du Conseil une note.
• Mme Coudert indique que des habitants de la commune auraient souhaité avoir une invitation personnelle pour assister à l’inauguration des travaux de restauration de l’église du Compeix. M. Nourrisseau rappelle que l’ensemble des habitants a été convié par voie d’affichage papier et internet.
• Mme Coudert indique que la mise en place de ralentisseurs au Compeix était dans la profession de foi lors des élections et que rien n’a encore été fait. Cette question a été à l’ordre du jour de plusieurs conseils municipaux mais la proposition des plateaux surélevés a été rejetée par une majorité du Conseil municipal. D’autres solutions ont été étudiées avec les services de l’UTT mais difficiles à mettre en place compte tenu de la configuration du bourg.
• Mme Brusson s’interroge sur l’avancement de l’état des lieux des compteurs individuels d’eau souhaité par Impact conseils et demande à ce que les sentiers intervillages soient remis en état.
• Collecte des carcasses : inscription encore possible.
La séance est levée à 21h.