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Procès Verbal - proces verbal seance du 20231213 pour publication
Déliberation - liste des deliberations avril
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Richemont.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Sécurité publique,
1/2
Mairie - Place de l’Eglise - 57270 Richemont
Tél. 03.87.71.23.70
E-mail : mairie@richemont.fr
Web : www.richemont.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024 A 20 H 00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
➢ Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023
Adopté sans observation
1. Délibération n° 1/2024 Créations et suppressions de postes
Adoptée
2. Délibération n° 2/2024 : AGESTRA – Avenant n° 5 à la convention
Adoptée
3. Délibération n° 3/2024 : Bilan annuel des cessions et des acquisitions immobilières - année 2023 Adoptée
4. Délibération n° 4/2024 : Bilan annuel de la formation des élus - année 2023 Le Conseil Municipal en a pris acte.
➢ Délibération n° 5/2024 : Compte de gestion 2023 – Budget principal Adoptée
➢ Délibération n° 6/2024 : Approbation du compte administratif 2023 présenté par M. le Maire Adoptée
➢ Délibération n° 7/2024 : Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – Budget principal Adoptée
➢ Délibération n° 8/2024 : Taux d’imposition des taxes directes locales 2024 Adoptée
➢ Délibération n° 9/2024 : Subventions aux associations – Année 2024 Adoptée
➢ Délibération n° 10/2024 : Subventions exceptionnelles – Année 2024 Adoptée
➢ Délibération n° 11/2024 : Subventions pour frais scolaires
Adoptée
➢ Délibération n° 12/2024 : budget primitif 2024 – Budget principal
Adoptée
➢ Délibération n° 13/2024 : Pass’activités
Adoptée
➢ Délibération n° 14/2024 : Renouvellement de la convention de coordination entre la police municipale et les forces de police de l’Etat
Adoptée 2/2
➢ Délibération n° 15/2024 : Conventions de servitudes pour l’extension du réseau électrique Adoptée
➢ Délibération n° 16/2024 : Approbation du projet de plan de mobilité de la Communauté de Communes Rives de Moselle
Adoptée
➢ Délibération n° 17/2024 :Réalisation des audits énergétiques de 14 bâtiments communaux
✓ Validation du projet et demandes de subventions
Adoptée
➢ Délibération n° 18/2024 : Forêt Communale
✓ Programme des travaux 2024
Adoptée
➢ Délibération n° 19/2024 : Répartition du produit de la chasse – Indemnités versées au secrétaire et au Trésorier de la Commune
Adoptée
➢ Délibération n°20/2024 : Création d’un comité consultatif pour la sécurisation de la rue Saint Jacques Adoptée
➢ Délibération n° 21/2024 : Logements sociaux
✓ Demande de garantie d’emprunt par Vilogia
Adoptée
➢ Délibération n° 22/2024 : Convention de partenariat avec le Conseil Départemental de la Moselle pour le développement de la lecture publique
Adoptée
➢ Délibération n° 23/2024 : Information des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Le Conseil Municipal en a pris acte.
Mis en ligne le 15 avril 2024