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Document publié le Vendredi 2 mai 2008 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR mai 2008)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
1) Dossier Mme GROSSO
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MAI 2008
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 28 avril 2008 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Hervé GRANDJEAN, Sylvain PICOUET, Angélique DONDEYNE, Nathalie DEZERT, Sylvie MILLIÈRE, Marie-Rose PETIT, Catherine ROTA, Joël THIBAULT, Bernard BORDE, Norbert LAGNEAU, Didier CROU, Philippe PRIN, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER.
Absents excusés : Yvonne BALLAGUET ayant donné pouvoir à Simone MANGEON.
Secrétaire de séance : Sylvie MILLIERE
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I. POT DE L’AMITIE
Mme la Maire propose aux membres du Conseil l’invitation qu’elle a fait pour le pot de l’amitié qui se déroulera le 18 mai 2008 à partir de 11h30.
Après délibération, le Conseil accepte cette proposition. Les invitations seront distribuées très prochainement.
II. PROBLEME D’EAU POTABLE
M. PARIS, Maire de Sens a téléphoné cet après-midi à Mme MANGEON, les analyses d’eau ne sont pas bonnes.
Il s’agit de l’atrazine, son taux serait trop important. Après vérification par Mme MANGEON, les analyses d’eau concernant Collemiers sont bonnes.
Le réseau d’eau de Collemiers est propre à la consommation.
III. CURAGE DES RUISSEAUX
Le curage des ruisseaux aura lieu :
Le samedi 24 mai 2005 pour le Rû du Haut de 10h à 17h
Le samedi 31 mai 2005 pour le Rû du Bas de 10h à 17h
Il faudra laisser un filet d’eau car l’année dernière des poissons sont morts et la Police de l’Eau est intervenue.
Une annonce va être passée dans l’Yonne Républicaine et des affiches circuleront dans la commune.
IV. DOSSIERS EN COURS
1) Le Cimetière
M. PICOUET et M. PRIN ont demandé des devis, M. BORDE est chargé du devis pour les allées, il le présente au Conseil.
Un plan du nouveau cimetière est présenté et après délibération le Conseil décide de simplifier les allées en forme de U dans un premier temps et de faire un accès par le haut. Coût du cimetière :
3100 € pour le calcaire (avec le tour de l’église)
2500 € pour le terrassement (devis présenté par M. BORDE)
4000 € pour la clôture (sans la main d’œuvre)
Une subvention sera demandée.
M. GRANDJEAN se propose de faire le plan du nouveau cimetière, après délibération, le Conseil accepte.
2) L’Eau
Le Conseil décide de faire un comparatif sur le tarif de l’eau dans les communes équivalentes, ce sujet sera abordé à la Commission EAU.
Elle aura lieu le 16 mai 2008 à 20h30 à la Mairie.
3) Etude de l’eau
M. GRANJEAN intervient en rappelant le refus donné à la demande d’urbanisme de M. PREVOST et les différentes demandes d’urbanisme de M. TROUE.
Un devis sur l’étude pour Vil-Cul et Petit Vil-Cul a été demandé pour savoir si le château d’eau qui alimente ce secteur a une assez grande capacité.
M. PICOUET s’en occupe, il va prendre RDV.
4) Etude sur le captage de l’eau
Le Conseil décide de relancer Mme DI BENEDETTO, à Sens pour savoir où en sont les appels d’offres.
5) Demande de subvention PLACE DE LA MAIRIE/ECOLE
M. GRANDJEAN s’occupe du dossier
6) Réfection de la salle du Conseil
Un devis pour le sol et les portes a été demandé, un rendez-vous est pris avec Mme GREMY mardi matin à la Mairie.
Il faut actualiser le devis pour le carrelage de M. DA COSTA.
M. GRANDJEAN va demander des devis à M. LEPINE et M. PERCHERON ainsi qu’au menuisier.
M. GRANDJEAN propose de la toile de verre sur le mur, du parquet collé au sol, des vitres à l’intérieur des portes du secrétariat.
Tout ceci est à étudier en fonction des devis.
7) Digitalisation du cadastre
Il faut contacter M. JALABERT (cadastre de Sens) et le Groupe Elabor pour savoir où en est le dossier.
8) Déviation Sud de Sens, Remembrement et Carte Communale
Dossiers à traiter à la Commission URBANISME/VOIRIE, elle aura lieu le 23 mai 2008 à 20h30 à la Mairie.
V. CCAS
Les membres du CCAS sont :
Mme DONDEYNE Christiane
Mme DUBOIS Régine
M. THIEBAUT Philippe
M. TRITTER Charles
Il faut prendre l’arrêté et la délibération qui nomment ses membres et les convoquer pour faire le Budget.
VI. LE PETIT JOURNAL
Mme DEZERT et Mme MILLIERE présente le devis qu’elles ont demandé à l’imprimerie BARRE :
240 € pour le noir et blanc
489 € pour la couleur
Le papier et l’encre sont offerts.
Mme MILLIERE présente l’ébauche qu’elle a faite et qu’elle a fait photocopier, le noir et blanc semble être plus adaptés.
M. PRIN souhaiterait un autre devis.
Mme la Maire demande à Mme DEZERT et Mme MILLIÈRE un autre devis pour faire un comparatif.
VII. L’EGLISE
M. PRIN explique aux membres du Conseil que le responsable pour l’Eglise n’a pas encore été choisi.
Mme MANGEON propose un vote :
14 personnes votent pour M. PRIN
1 personne sans avis
M. PRIN est nommé responsable de l’Eglise.
VIII. DIVERS
1) Achat terrain M. LECOCQ
Après délibération, le Conseil émet un avis défavorable. Mme MANGEON va le convoquer (dossier à traiter à la Commission URBANISME et VOIRIE)
2) Assainissement
A chaque demande de PC, une étude de sol sera demandée. Cette étude sera à la charge du particulier. (demander des renseignements à Maryline, à la Mairie d’ETIGNY)
Un arrêté sera pris à cet effet.
3) Renseignements sur les containers
Mme DONDEYNE intervient en proposant de contacter les sociétés VEOLIA et ONYX à Sens pour savoir combien elles rachèteraient nos containers et si elles combleraient le coût du transport (gratuit). Après délibération, le Conseil accepte l’idée de Mme DONDEYNE, des devis vont être demandés.
4) Enfouissement des lignes électriques
M. BORDE intervient en expliquant qu’il a demandé un devis à M. DAUDIN.
5) Elagage des arbres
Les arbres qui encombrent les fils électriques et téléphoniques devront être coupés.
IX. BOÎTE A IDEES
Une boîte à idée a été mise à la disposition du public, à chaque Conseil Mme MANGEON l’ouvrira.
La boîte est ouverte :
M. MESTRE propose l’ouverture de la pêche dans l’étang communal
M. MESTRE étant présent dans l’assemblée, souhaite poser des questions avant d’expliquer aux membres du Conseil son projet.
- A la suite du curage des ruisseaux, de nombreux poissons sont morts. Il à fait intervenir la Police de l’Eau.
Le Conseil lui explique que cette année un filet d’eau sera laissé ce qui permettra le passage des poissons.
- Il veut savoir si un poteau incendie peut être mis au petit Vil-Cul
Le Conseil va réfléchir
M. MESTRE explique son projet pour l’ouverture de la pêche dans l’étang communal, il est prêt à s’investir bénévolement.
Mme MANGEON propose un vote :
Pour : 13
Contre : 0
S’abstient : 2
Le Conseil accepte cette idée sous réserve que M. MESTRE :
crée une association pour les règles et les formalités
qu’une convention soit passée avec la Mairie
M. MESTRE remercie le Conseil.
La séance est levée à 00h15