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Compte-Rendu - CR septembre 2008
Document publié le Vendredi 5 septembre 2008 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR septembre 2008)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité routière, Transports,
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2008
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 29 août 2008 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Hervé GRANDJEAN, Yvonne BALLAGUET, Sylvie MILLIÈRE, Catherine ROTA, Nathalie DEZERT, Joël THIBAULT, Marie-Rose PETIT, Norbert LAGNEAU, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER, Didier CROU, Philippe PRIN, Sylvain PICOUET.
Absents : Angélique DONDEYNE ayant donné pouvoir à Mme Marie-Rose PETIT et Bernard BORDE ayant donné pouvoir à Mme Simone MANGEON.
Secrétaire de séance : Yvonne BALLAGUET et Sylvie MILLIÈRE
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I. TRANSPORT SCOLAIRE :
Le Conseil Municipal approuve le principe de réajustement des crédits pour les transports scolaires. Les calculs ont été refaits en jours scolaires exacts, alors que les crédits au Budget Primitif avaient été faits en trimestres civils.
La délibération exacte sera prise avec une réflexion d’ensemble sur le Budget à la prochaine réunion.
II. PLACE DE 4ème ADJOINT :
Une demande écrite a été faite par 5 adjoints demandant que soit inscrit à l’ordre du jour de la réunion de Conseil Municipal :
l’organisation d’un vote pour délibération modifiant le nombre des adjoints, 4 au lieu de 3 vote pour le poste du 4ème adjoint
M. PRIN argumente sa proposition en rappelant les services rendus. Il s’est investi dans plusieurs dossiers, il souhaite rester dans un cadre légal et avoir une légitimité pour traiter les dossiers pour lesquels il s’est déjà investi et pour ceux à venir. Il y a une discussion sur la façon d’envisager les projets, le travail d’équipe, le fait de s’investir plus ou moins que l’on soit adjoint ou non, que le travail des commissions soit plus important au niveau connaissance des dossiers. M. GRANDJEAN propose que les réunions de Conseil soient espacées, une réunion tous les 2 mois et plus de commissions entre les deux.
Vote à bulletin secret.
Faut-il un 4ème adjoint pour Collemiers ?
Oui 04
Non 11
III. DOSSIER PERSONNEL :
Le dossier de l’agent en accident de travail est repris en suivant la réglementation en vigueur.
IV. SIGNALISATION ROUTIÈRE :
La matérialisation de passages piétons est proposée. La commune de Gron accepte de prêter le matériel nécessaire. Ce dossier sera traité en détail en commission, elle fera aussi le point sur les panneaux. V. TERRAIN DE FOOT :
Une demande a été faite par Le Club de foot de la commune de Gron pour que les enfants puissent utilisés le terrain de foot de la commune de Collemiers. Ils remettraient le terrain en état (pose de poteaux), l’entretien resterait à notre charge.
Pour 13
Abstention 01
VI. PLU OU CARTE COMMUNALE :
M. GRANDJEAN poursuit sa réflexion à savoir le choix d’un POS (Plan d’Occupation des Sols) ou d’une Carte Communale.
Un PLU reviendrait à environ 30000 € et une Carte Communale à environ 15000 €. Généralement ceux qui ont un POS le transforment en PLU.
VII. RÉUNION CONSEIL GÉNÉRAL ET CANTON SENS OUEST :
La réunion a eu lieu le 04 septembre 2008 à Courtois. La commune a été représentée par Mme MANGEON, M. GRANDJEAN et Mme BALLAGUET, chaque commune a présenté ses projets.
Le Conseil Général a évoqué les différentes subventions qui peuvent être accordées aux communes : 30 % pour l’extension ou le renforcement (Budget EAU)
Salle de Conseil 30 %
VIII. TRAVAUX EN COURS :
L’assainissement : SPANC à l’horizon 2012
La déviation Sud de Sens : inauguration fin 2012 (remembrement urgent, M. PICOUET se renseigne)
IX. DATE DES PROCHAINES COMMISSIONS :
Commission Fêtes : le mercredi 10 septembre à 20h15
Commission Eau : le jeudi 18 septembre à 20h30
Commission Embellissement et Fleurissement : le mercredi 08 octobre à 20h00 Commission Urbanisme : le jeudi 02 octobre à 20h00
Commission Finances : le jeudi 16 octobre à 20h00
X. QUESTIONS DIVERSES :
- Les élèves de la MFR viendront faire une enquête dans la commune, les conseillers listent leurs questions, les élèves rédigent leur questionnaire. En Janvier/Février, passage chez les habitants du village (mot dans le petit journal)
- Courrier de Mme GUICHARD, elle demande si le Conseil peut offrir une coupe lors du Festival des Majorettes. Le Maire et plusieurs Membres du Conseil seront présents pour cette manifestation.
La séance est levée à 23h30