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Procès Verbal - pv ccas 05 04 2023
Procès Verbal - pv cm 27 06 2023
Procès Verbal - pv cm 16 10 2023
Procès Verbal - pv cm 15 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 15 05 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
an
‘
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/05/2023
LVaius
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
.
#7)
Année
2023
Page
31
11!
Le
Maire,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVILLE
Le
lundi
15
mai
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
P
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P
DEVILLE
Olivier
P
LEMOINE
Vincent
P
TETREL
Guylène
P
DOUBLET
Thierry
P
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P
FAGUAIS
François
P
RENOUF
Pascal
P
TIMONNIER
Gillian
P
Secrétaire
de
séance
:
Élue
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT:
Mme
SAVARY
Chantal Nombre
de
membres
en
exercice
:15
Nombre
de
membres
présents
:15
Nombre
de
suffrages
exprimés
:15
Convocation
:
09/05/2023
Affichage
:09/05/2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3
avril
2023
Délibération
20230515-01
Après
s'être
assuré
que
chaque
conseiller
municipal
ait
bien
reçu
le
procès-verbal,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2
Aménagement
d'un
plateau
multisports
: demande
de
subventions
Délibération
20230515-02
Mme
Sandrine
POULET
présente
le
devis
détaillé
en
date
du
15/05/2023
de
la
société
Sport
Nature
pour
un
coût
total
de
71
920.43
€
TTC
(59
933.69
€
HT).
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité. DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
£
Æ
Année
2023
Page
32
olotéiens
LE
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/05/2023
Le
Mate
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVILLE
Vains
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide :
-d'approuver
le
projet
d'aménagement
d'un
plateau
multisports
à
Vains
pour
un
coût
total
de
71
920,
43
€
TTC,
-d'autoriser
M.
le
Maire
à
porter
une
demande
de
subvention
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
(ANS),
-d'autoriser
M.
le
Maire
à
solliciter
d’autres
subventions,
-d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
et
les
conventions
relatives
à
ces
demandes.
3
Subventions
aux
associations
2023
Délibération
20230515-03
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
les
subventions
aux
associations
pour
l'année
2023.
Associations
Sportives
ASSOCIATIONS
2021
2022
AIKIDO
CLUB
AVRANCHES
(10
€
/
licencié
commune
10.00
€
CANOE
CLUB
(10 euros/licencié
commune
20.00
€
AS
JULLOUVILLE
SARTILLY
(10
euros/licencié
commune
80.00
€
CLUB
D'ESCALADE
DE
L'AVRANCHIN
(10
€ /
licencié
commune
50.00
€
CERCLE
DES
NAGEURS
(CNA)
(10
euros/licencié
commune
30.00
€
CLUB
GYMNIQUE
DE
LA
BAIE
70.00
€
JUDO
CLUB
(10 € / licencié
commune
-
€
Associations
Locales
ASSOCIATIONS
2021
2022
AMICALE
DES
AINES
VAINQUAIS
300.00
€]
400.00
€
ASSOCIATION
SOS
ANIMAUX
MALTRAITES
ET
FOURRIERE
- BACILLY
-
€
150.00
€
ASSOCIATION
DU
RPI
BACILLY
VAINS
(APE)
COOPERATIVE
SCOLAIRE
200.00
€
200.00
€
ASSOCIATION
ECOLE
ST
MICHEL
VAINS
(APEL
200.00
€
200.00
€
CLUB
LOISIRS
ET
ANIMATIONS
VAINQUAIS
(CLAV
741.00
€ |
400.00
€
COMICE
AGRICOLE
-
€
30.00
€
PHOTO
VIDEO
CLUB
DE
L'AVRANCHIN
- PVCA
10.00
€
10.00
€
STATION
SNSM
DE
GENETS
50.00
€
100.00
€
SOCIETE
DE
CHASSE
150.00
€
200.00
€
ASSOCATION
LABEL
PLANTE
- GREEN
RIVER
VALLEY
FESTIVAL
=
€
-
€
UNION
NATIONALE
DES
COMBATTANTS
D'AVRANCHES
=
€
-
€
VILLAGE
PATRIMOINE
(0,25
€ X 831)
229.00
€
207.75
€ Année
2023
Page
33
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/05/2023
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
dans
un
premier
temps
pour
toutes
les
subventions
sportives
et
locales
habituelles
et
de
délibérer
dans
un
second
temps
pour
la
subvention
demandée
par
l'association
Label
Plante.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
valident
ce
principe.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
pour
toutes
les
subventions
sportives
et
locales
habituelles
hors
association
label
plante.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
pour
la
subvention
sollicitée
par
l'association
label
plante
dans
le
cadre
du
Green
River
Valley
Festival.
M.
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
s'ils
souhaitent
verser
une
subvention
à
l'association
label
plante
dans
le
cadre
du
Green
River
Valley
Festival.
POUR
:
10
CONTRE
:5
ABSTENTION
:O
UNANIMITE
:O
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
la
majorité.
M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
délibérer
pour
une
subvention
de
150
€
à
l'association
label
plante
dans
le
cadre
du
Green
River
Valley
Festival.
POUR
:
10
CONTRE
:O
ABSTENTION
:5
UNANIMITE
:O
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
la
majorité.
4
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
M.
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
a
été
destinataire
de
deux
nouvelles
déclarations
d'intention
d’aliéner
référencées
:
DIA
050
612
23
J0003
DIA
050
612
23
J0004
La
commune
ne
souhaite
pas
préempter
et
a
transmis
celles-ci
à
la
communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie. =
IN Vains
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
,
Année
2023
Page
34
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/05/2023
.
Le
Maire,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVILLE
5
Questions
diverses
Point
sur
l'urbanisme
:
Mme
THEAULT
fait
le
point
sur
les
différents
dossiers
d'urbanisme
en
cours,
certificats
d'urbanisme,
déclarations
préalables,
permis
de
construire
et
donne
lecture
des
décisions
prises. Élections
sénatoriales
2023
: convocation
des
conseillers
municipaux
vendredi
09/06/2023
à
18H00
pour
la
désignation
des
délégués
et
suppléants.
M.
Anthony
DEBON
demande
de
récupérer
des
anciens
buts
de
hand
situés
à
la
Lagune
:
avis
favorable
de
l’ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Base
Adresse
Locale
: point
sur
le
nom
des
voies
-
avant
délibération
au
prochain
Conseil
Municipal
sur
la
liste
complète
des
voies
et
lieux-dits
de
la
commune.
Après
proposition
des
membres
du
Conseil
Municipal,
les
voies
suivantes
sont
à
créer :
o
Rue
du
Bissonnet
o
Chemin
du
Seuil
o
Chemin
du
Corps
de
Garde
o
Chemin
de
la
Pointe
de
la
Chaire
o
Route
du
Marais
Blanc
o
Route
du
Mont
de
la
Vigne
Eco
Parc
: réunion
plénière
16/05
à
Isigny
le
Buat
Service
Habitat
Jeunes
:
le
logement
n°11
cité
du
Raulin
est
proposé
au
Service
Habitat
Jeunes
dans
le
cadre
de
leurs
missions.
Visite
du
logement
prévue
17/05.
Mme
Sandrine
POULET
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
l'évolution
du
forum
des
associations
qui
sera
renforcé
par
un
temps
d'accueil
des
nouveaux
arrivants
à
Vains
le
dimanche
03/09
de
10h
à
12h30
en
salle
du
Conseil
Municipal.
Mme
Sandrine
POULET
informe
du
repas
des
aînés
le
dimanche
1°
octobre
2023.
Mme
Sandrine
POULET
propose
que
la
commune
soutienne
l'organisation
du
repas
des
voisins
en
offrant
un
apéro
aux
voisins
souhaitant
organiser
cette
manifestation.
Mme
Nathalie
JUGAN
fait
part
d'un
problème
d'accès
au
salon
de
coiffure
de
Saint
Léonard
pendant
le
GRV.
M.
le
Maire
informe
que
l'accès
reste
possible
en
suivant
le
fléchage
Écomusée. M.
Gillian
TIMONNIER
demande
des
informations
concernant
la
fuite
de
gaz
dans
la
salle
des
fêtes
: Mme
Chantal
THÉAULT
répond
en
reprenant
toutes
les
étapes
de
l'intervention.
M.
le
Maire
informe
de
la
visite
de
M.
DE
CHASSEY
en
mairie
le
15/05
et
de
l'organisation
à
venir
d'une
journée
sur
les
Terres
Neuvas. DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
|.
4
he
7
Année
2023
Page
35
EE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/05/2023
.
il
Le
Maire,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVILLE
LVains
La
présente
séance
est
levée
à
23h15
et
contient
3
délibérations
numérotées
20230515-01
à
20230515-03.
Fait
à
Vains,
le 2
O6
/ 2023
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Caen
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
exécutoire.
Fait
et
délibéré
à
Vains,
les jours
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
et
affichage
en
mairie. Année
2023
Page
36
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
L
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
<<”
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/05/2023
E
:
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Vaius
CARNET
Jean
Philippe
ST
DEBON
Anthony
LD >
€
4
DEVILLE
Olivier
D
|
(eu
).
DOUBLET
Thierry
Zz
Ù
=
FAGUAIS
François
TT
JUGAN
Nathalie
=
—
z
LECHARTIER
Sébastien
Sal LEE
LEMOINE
Vincent
POULET
Sandrine
RENOUF
Pascal
SAVARY
Chantal
STRUGALA
Philippe
AT
TETREL
Guylène
lc
j.
F
|
THÉAULT
Chantal
Hall
TIMONNIER
Gillian
SÂ