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Déliberation - Délibération N°28 2024 Adhésion FUL FAJ
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Noyers.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération N°28 2024 Adhésion FUL FAJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Exploration spatiale,
Départemett dt Loirct
Arro adicrèrncrrt de Montatgis
Cortot dc Loîit
z 0238924072
2024 t o2B
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-quatre, le 11 avril, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de NOYERS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente Florimond Raffard, sous Ia présidence de Madame Marie-Annick MARCEAUX, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 29 marc 2024.
Présents : Marie-Annick MARCEAUX, Jacques AUBERT, Pierre BADER, Angélique BEAUDOIN, Martine CORDIER, Christiane DENIZARD, Hubert DESPREZ, Jacques FOUCHER, Yannick GERVAIS, Richard MARCEAUX.
Absents excusés : Sarah BADER (procuration donnée à Pierre BADER), Sylviane CAILLE (procuration donnée à Christiane DENIZARD), Florence QUIGNON (procuration donnée à Yannick GERVAIS).
Secrétaire de séance : Martine CORDIER.
Nombre de Conseillers
. En exercice.......... '13
. Présents................10
. Votants..................13
Obiet : Adhésion FUUFAJ
Délibération n'28l2024
Les bases de cotisation restent inchangées par rapport à celles de 2023, à savoir : . F.U.L. : 0.77 thabitant
o F.A.J. : 0.1 1 €/habitant
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
) Approuve l'adhésion F.U.L. , > Approuve l'adhésion au F.A.J.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Madame La Secrétaire de séance,
Martine CORDIER.
Publié ei lrans.nÈ d S/P.éasdwê|€ 12 avtm24
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