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Arrêté - ARRETE 2021 067 Tour de la Mirabelle
Document publié le Mardi 5 janvier 2021 par la commune de Vézelise.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2021 067 Tour de la Mirabelle)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité routière,
DÉPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
MAIRIE
DE
VEZELISE
vezeuse,
Le
17
mai2021
54330
ARRETE
DU
MAIRE
N°
2021/067
Le
Maire
de
VEZELISE,
-
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2213-1
et
L2213-2 :
-
Vu
le
Code
de
la
Route,
notamment
les
articles
R411-30
et
R411-31
modifiés
;
-
Vu
la
demande
présentée
par
Team
Macadam’s
Cowboys
à
l’occasion
de
la
course
cycliste
internationale
par
étapes
intitulée
la
19°"
édition
du
Tour
de
la Mirabelle
devant
se
dérouler
du jeudi
27
au
dimanche
30
mai
2021
;
|
-
Considérant
que
l’organisation
de
cette
épreuve
peut
présenter
des
risques
à
l’égard
des
participants,
du
public
et
des
riverains,
-
Considérant
la
nécessité
de
modifier
provisoirement
l’ordre
des
priorités,
prévu
par
le
code
de
la route,
au
moment
du
passage
de
la
course,
pour
permettre
son
bon
déroulement
et
assurer
la
sécurité
du
public,
des
participants
et
des
autres
usagers
de
la route
;
ARRÊTE
Article
1
: Il
est
accordé
un
usage
exclusif
temporaire
de
la
chaussée
à
la
manifestation
sportive
intitulée
19%
édition
du
Tour
de
la
Mirabelle,
le
dimanche
30
mai
2021
entre
12
h
30
et
16
h
30
sur
les
portions
de
voies
empruntées,
en
agglomération,
suivantes
:
-_
Avenue
Jacques
Leclerc
-
Rue
de
Beauregard
-
Les
signaleurs
facilitent
le déroulement
des
épreuves
dans
le cadre
de
l’usage
exclusif temporaire
de
la chaussée
et peuvent
être
fixes
ou
mobiles.
Article
2
: La
circulation
est momentanément
interdite
pendant
toute
la durée
de
la manifestation
sur
l'itinéraire
de
la manifestation
sportive.
Les
usagers
de
la route
sont
tenus
de
céder
le passage
à la course
et de
respecter
les
instructions
des
signaleurs.
Les
usagers
de
la
route
ne
peuvent
reprendre
leur
marche
qu’après
accord
des
signaleurs,
ou
après
le
passage
du
véhicule
informant
de
la
fin
de
la
manifestation. Article
3
: L’organisateur
est
responsable
de
la mise
en
place
aux
intersections
des
priorités
de
passage
par tous
moyens
réglementaires
et à sa charge.
La
signalisation
et l’information
des
riverains
sont
assurées
par
l’organisateur
de
la manifestation. Article
4
: Le
fait
de
contrevenir
aux
restrictions
de
circulation
édictées
en
vertu
du
présent
article
à
l'occasion
des
épreuves,
courses
ou
compétitions
sportives
est puni
de
l’amende
prévue
pour
les
contraventions
de
la quatrième
classe.
TÉLÉPHONE :
03
83
26
90
14
- TÉLÉCOPIE
: 03
83
26
22
44 - Site
: www.vezelise.com
- E.mail
: mairie@vezelise.comArticle
5:
Un
exemplaire
du
présent
arrêté
sera
affiché
et
publié
dans
la
commune
de
VEZELISE.
Article
7
:Le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
départemental,
l’organisateur
de
la
manifestation
et
Monsieur
le
Maire
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'application
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Article
8
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
-
Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigade
de
Vézelise
-
SDIS
-
DITAM
-
TEAM
MACADAM'S
Fait
à VEZELISE,
le
17
mai
2021
Le
Maire,
Stéphane COLIN
D //
JE
L