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Déliberation - 22 DEC 205 Organisation par l Ass. Arabesque et Contretemps d un spectacle intitule Potion Magique le 28 10 2022 au centre de loisirs E. Cotton maternel
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Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Économie et finances,
ville
de
$
REPUBLIQUE
FRANCAISE
BONNEUIL
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
sur-Marne
BB
:
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
70027
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°22/DEC/205
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
L'ASSOCIATION
ARABESQUE
ET
CONTRETEMPS
D'UN
SPECTACLE
INTITULE
"POTION
MAGIQUE
»
LE
VENDREDI
28
OCTOBRE
2022
AU
CENTRE
DE
LOISIRS
EUGENIE
COTTON
MATERNEL
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
budget
de
l'exercice
en
cours ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
l'Association
ARABESQUE
ET
CONTRETEMPS,
548
quartier
Pichabert
1
à
FLASSANS
; DÉCIDE
Article
1°
:
Il
est
décidé
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
Potion
Magique
»,
le
vendredi
28
octobre
2022
à
10
heures
30
sur
le
centre
de
loisirs
Eugénie
Cotton
maternel.
Article
2
:
||
est
retenu
pour
ce
faire
l'Association
ARABESQUE
ET
CONTRETEMPS
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
500,00
€
TTC.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: || sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
11
octobre
2022
ANEUZ
Le
Wiaire,
O
u
2
A
4
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture
le
1
Et de la publication
le
{7
OCT. 2027?
RQur
le
Maire
et par
délégation
:
irectrice
Générale
des
Services
4 LIU < LESÈ
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Near