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Déliberation - DEC 2025 136 Organisation par M. Franck JAFFART d un spectacle intitule l algue magique le 25 07 2025 a l accueil de loisirs Romain Rolland maternel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ville de
fe
BON
N
EU
È
.
- Liberté
— Égalité
— Fraternité
-
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
rer
N°DEC-2025-136
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
MONSIEUR
FRANCK
JAFFART
D'UN
SPECTACLE
INTITULÉ
«
L'ALGUE
MAGIQUE
»,
LE
VENDREDI
25
JUILLET
2025
À
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
ROMAIN
ROLLAND
MATERNEL
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services
:
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales ; VU
la
délibération
n°DCM-2025-87
du
Conseil
Municipal
du
10
avril
2025,
portant
budget
2025;
VU
le
projet
de
contrat
avec
Monsieur
Franck
JAFFART
—
15
rue
Paul
Vaillant
Couturier
94380
BONNEUIL-SUR-MARNE
;
DÉCIDE
Article
1°"
:
Il
est
décidé
l’organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
L'Algue
Magique
»,
le
vendredi
25
juillet
2025
à
10
heures
30
à
l'accueil
de
loisirs
Romain
Rolland
maternel,
pour
les
enfants
de
l’accueil
de
loisirs
Danielle
Casanova
maternelle.
Article
2
: Il est
retenu
pour
ce
faire
Monsieur
Franck
JAFFART,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
630
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 24
juin
2025. Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
sa
transmission
en
Préfecture
le
Et
de
sa
publication
le
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS