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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauhallan.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
A
°
hallan
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
septembre
Délibération
n°2023-43
: Approbation
de
la
convention
entre
la
Commune
de
Vauhallan
et
le
Syndicat
d’Initiative
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
mercredi
27
septembre
2023,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vauhallan,
légalement
convoqué
le
samedi
23
septembre
2023,
s’est
assemblé
en
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
GLEIZE,
Maire
de
Vauhallan.
Nombre
de
Exercice
:
Présents
:
Votants
:
conseillers
:
19
13
17
Présents
:
Bernard
GLEIZE,
Pascal
NAWROCKI,
Dominique
DUMAS,
Vincent
PAIN,
Geneviève
SHATER,
Alain
SCHMITT,
Taoues
COLL,
Guy
HALGAND,
Lina
LEMARIE,
Bénédicte
ALLENET,
Olivier
MUSY,
Eric
MORISSET,
Hélène
MORONVALLE
Représentés :
Edwige
BONNEFOY
donne
pouvoir
à
M.
NAWROCKI,
Marianne
PERDRIAT
donne
pouvoir
à
Mme
LEMARIE,
Nicolas
RICHARD
donne
pouvoir
à
M.
PAIN,
Marie
GALANO
donne
pouvoir
à
M.
GLEIZE
Absents :
Fabrice
NOURY,
Marie
MAERTENS
Secrétaire
:
Hélène
MORONVALLE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°2/2019
en
date
du
19
février
2019
portant
autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
la
convention
entre
la
Commune
de
Vauhallan
et
le
Syndicat
d’Initiative
de
Vauhallan,
Vu
la
demande
du
Syndicat
d’Initiative
pour
le
renouvellement
de
cette
convention,
Considérant
l'intérêt
pour
la Commune
à confirmer
son
soutien
au
Syndicat
d’Initiative
de
Vauhallan,
Sur
présentation
du
rapport
par
M.
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité, Article
1 : décide
de
confirmer
la
mise
à
disposition
d’un
local
communal
au
Syndicat
d'initiative
de
Vauhallan, Article 2
: autorise
M.
le
Maire
à signer
la convention
afférente.
Bernhard
GLEVZE,
ire
de
Vauhallan
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20230927-2023_43-DE Date de télétransmission : 02/10/2023 Date de réception préfecture : 02/10/2023