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Déliberation - 2025 21subventionas emilezola
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauhallan.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Vs
2
hallan
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
16 juin
2025
Délibération
n°2025-21
: Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
sportive
du
collège
Emile
Zola
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
16
juin
2025,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vauhallan,
légalement
convoqué
le
mercredi
11
juin
2025,
s’est
assemblé
en
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
GLEIZE,
Maire
de
Vauhallan.
Nombre
de
Exercice :
Présents :
Votants
:
conseillers :
19
14
16
Présents
:
Bernard
GLEIZE,
Pascal
NAWROCKI,
Dominique
DUMAS,
Vincent
PAIN,
Geneviève
SHATER,
Alain
SCHMITT,
Taoues
COLL,
Guy
HALGAND,
Lina
LEMARIE,
Olivier
MUSY,
Marianne
PERDRUAT,
Hélène
MORONVALLE,
Nicolas
RICHARD,
Marie
MAERTENS,
Représentés
:
Edwige
BONNEFOY
donne
pouvoir
à
Marianne
PERDRUAT,
Bénédicte
ALLENET
donne
pouvoir
à Vincent
PAIN,
Absents :
Fabrice
NOURY,
Marie
GALANO,
Eric
MORISSET
Secrétaire
:
Olivier
MUSY
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
la
qualification
des
élèves
de
l'Association
Sportive
du
collège
Emile
Zola,
dont
un
vauhallanais,
au
championnat
de
France
d'activité
aérienne
le 4 juin
à
Chassieu
(69),
Considérant
la
demande
d’une
subvention
exceptionnelle
de
60
€
de
l'association
sportive
pour
financer
une
partie
du
coût
du
voyage
de
l'élève
vauhallanais,
Sur
présentation
du
rapport
de
M.
NAWROCKI,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité, Article
1
: décide
d’octroyer
une
subvention
exceptionnelle
de
60
€ à
l'association
sportive
du
collège
Emile
Zola.
Article
2
: précise
que
la dépense
correspondante
est
prévue
au
budget.
A
iecde)
Bernard
GLEIZE,.
P£
ÉT
ame
ii
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20250616-2026_21-DE Date de télétransmission : 18/06/2025 Date de réception préfecture : 18/06/2025