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Déliberation - 2023 16subventionsassociationsccas
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Ve
°
hallan
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30
mars
2023
Délibération
n°2023-16:
Subventions
aux
associations
et
au
CCAS
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le jeudi
30
mars
2023,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vauhallan,
légalement
convoqué
le
samedi
25
mars
2023,
s’est
assemblé
en
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
GLEIZE,
Maire
de
Vauhallan.
Nombre
de
Exercice
:
Présents :
Votants
:
conseillers
:
19
15
18
Présents
:
Bernard
GLEIZE,
Pascal
NAWROCKI,
Dominique
DUMAS,
Vincent
PAIN,
Geneviève
SHATER,
Alain
SCHMITT,
Taoues
COLL,
Guy
HALGAND,
Lina
LEMARIE,
Bénédicte
ALLENET
Olivier
MUSY,
Eric
MORISSET,
Edwige
BONNEFOY,
Marianne
PERDRIJAT,
Marie
GALANO
Représentés :
Hélène
LEVERNIEUX
donne
pouvoir
à
Bernard
GLEIZE,
Marie
MAERTENS
donne
pouvoir
à
Edwige
BONNEFOY,
Nicolas
RICHARD
donne
pouvoir
à
M.
PAIN
Absents :
Fabrice
NOURY
Secrétaire :
Bénédicte
ALLENET
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
commissions
finances
du
jeudi
2 février
2023
et du
mardi
14
mars
2023,
Considérant
la
nécessité
de
fixer
par
délibération
les
associations
bénéficiaires
d’une
subvention
communale, Considérant
la
nécessité
de
fixer,
par
délibération,
le montant
octroyé
au
CCAS
pour
l’année
2023,
Sur
présentation
du
rapport
de
M.
Pain,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
Article
1
: octroie
aux
associations
les
subventions
suivantes
:
Nom
Montant
2023
APEIV
Association
Parents
d'Elèves
Indépendants
de
Vauhallan
250
€
ARAC
Association
Républicains
des
Anciens
Combattants
et victimes
de
guerre
100
€
AVB
Amis
de
la Vallée
de
la
Bièvre
150
€
Comité
des
fêtes
de
Vauhallan
40
000
€
Croix
Rouge
Française
unité
locale
des
Vallées
Bièvre
Yvette
150
€
ESV
Etoile
sportive
de
Vauhallan
5
000
€
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
de
Massy-Igny
200
€
Pétanque
Club
de
Vauhallan
200
€
RESSV
Réseau
d'échanges
de
savoir
et
de
service
de
Vauhallan
200
€
VU
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20230330-2023_16-DE Date de télétransmission : 03/04/2023 Date de réception préfecture : 03/04/2023 Secours
Catholique
Société
de
Chasse
Syndicat
d'initiative
Vauhallan
Karaté
WADO
RYU
Vauhall'art Alphabet
Igny
Amicale
du
Personnel
Association
sportive
du
Collège
E. Zola
PEEP
Emile
Zola
OseZD SECOURS
POPULAIRE
Article
2
: octroie
au
CCAS
une
subvention
s’élevant
à
19
000
€.
Article
3
: précise
que
les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
Primitif
2023
150
€
150
€
650
€
200
€
10
550
€
200
€
3 000
€
255
€
200
€
150
€
200
€
61
955
€
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20230330-2023_16-DE Date de télétransmission : 03/04/2023 Date de réception préfecture : 03/04/2023