Compte-Rendu - cr cm 2009 05 15

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Compte-Rendu - cr cm 2009 05 15 Document publié le Vendredi 15 mai 2009 par la commune d'Isle-Adam. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2009 05 15)Thèmes du document : Tourisme, Espaces terrestres et maritimes, Loisirs, DEPARTEMENT

DU VAL D'OISE REPUBLIQUE FRANCAISE

CANTON DE L’ISLE-ADAM

VILLE DE L’ISLE-ADAM

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU VENDREDI 15 MAI 2009

ARRONDISSEMENT

DE COMPTE RENDU

PONTOISE

L’an deux mille neuf, le vendredi quinze mai à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la présidence de Monsieur Axel PONIATOWSKI, Député-Maire.

Etaient présents : MM. Hubert TARDIF — Philippe LEBALLEUR -— Mme Chantal VILLALARD - M. Jean-Dominique GILLIS - Mme Claudine MORVAN LEBREC’H- M Michel PASSANT - Mme Elodie THABOUREY — M. Alphonse PAGNON — Melle Annie PARAGE - Mme Julita SALBERT — Mme Martine LEONHARDT -M. Eric FROMANT — Mme Danièle DEBOUT — M. Alain PINTE — Mme Annick PETILLON -— M. Yves TREZIERES — Mme Agnès TELLIER -M. Thierry MALHERBE - Mad. Armelle CHAPALAIN — M. Alain DEBRETAGNE - M. François DELAIS — Mme Maryvonne MAZERI — M. Jean-Marie MIRALLES -— Mme Yvette LE GALLO - M. François CRIGNON -— M. Johann

SOUFT - Mme Michèle RENOU — M. Kamel GHEMMOUR

ABSENTS REPRESENTES : MME DANIELLE PORTHE POUVOIR A MME CLAUDINE MORVAN M. Michel VRAY POUVOIR À M. ALPHONSE PAGNON

Mme Alexandra GILLARDIN POUVOIR A MME MARTINE LEONHARDT

MME DANIELE THIBAULT POUVOIR A MME MICHELLE RENOU

SECRETAIRE DE SEANCE : M. JOHANN SOUFI

Le procès verbal de la réunion du conseil municipal du 27 mars 2009 est adopté. Madame RENOU fait remarquer en l’absence de Madame THIBAULT, que cette dernière avait, en fin de séance du précédent conseil interpellé Monsieur le Maire en lui demandant s’il avait des informations sur le canal Nord Seine et s’il envisageait de faire une réunion d’informations à la population.

&; ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

e À la demande de monsieur le Maire, le Conseil Municipal adopte l’ordre du jour de la séance et accepte l’ajout des points

n° 12 — Convention avec la Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des 3 Forêts - mise à disposition de personnel

& INFORMATIONS DU MAIRE

11 mai — Visite de jeunes de Marbarch-

16 mai — 10 heures — salle du Conseil - Remise des médailles du travail et une de la famille — 14 heures — Inauguration du Relais d’Assistantes Maternelles au Centre de Loisirs — 18 à 22 heures — Nuit des musées — visite guidée à 18 heures — soirée contes africains Dimanche 17 mai — début de la saison de croisières au fil de l’Oise par l’Office de Tourisme (embarquement à 16 heures quai de l’Oise pour une croisière musicale d’1h30 environ) Jeudi 21 mai — Foire aux livres

Samedi 23 mai — Accueil d’une chorale amie « Cœurs des Pays de France »- Concert à l’église Saint Martin (100 à 120 choristes seront présents)

1/5Samedi 30 mai — Ouverture de la plage (pédal’eau et autres)

Lundi 1 juin — Brocante centre ville

Vendredi 5 juin — Inauguration du bassin de décantation — 11 heures 45 — sur place -12 h 30 vin d’honneur à la plage de l’Isle Adam

Samedi 13 juin — 10 heures Remise des dictionnaires aux élèves de CM2 des écoles publiques entrant en 6° et à 14 heures à l’école Notre Dame.

Dimanche 14 juin — course des baignoires

Jeudi 18 juin — des cérémonies auront lieu toutes la matinée

Vendredi 19 juin — 11 heures Remise des diplômes de secourisme scolaire — 17 heures Visite de l’exposition Binger

— 19 heures 30 Remise du trophée « charte qualité commerçants »

Samedi 20 juin — Finale de la coupe du Val d’Oise à l’Isle Adam à 16 heures Dimanche 21 juin — Fête de la musique

Dimanche 21 juin — Régates 2009. Elles ont lieu à la base de voile

Vendredi 26 juin — Inaugurations : à 10 heures

Rendez-vous : Roseraie puis Office de Tourisme avec pose d’une plaque « Plus Beaux Détours »puis Coupe du ruban à la Mairie puis Piscine

Samedi 27 juin — 10 heures — visite des anciens bâtiments de la DDE (vente signée) et hangar du CAT

Informations Générales

* L’Isle Adam a été nommée « Commune Touristique » par arrêté préfectoral pour 5 ans * Le 29 avril, a été signé le 1° contrat du genre en France d’aide aux handicapés. Ce contrat signé entre l’APED « Espoir », la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d’Ile de France, le Conseil Général et l'Etat fixe dans un cahier des charges et pour cinq ans les objectifs d’avenir de l’association et le financement.

* L’association Source Vive : la ville a répondu à la demande de l’association de disposer de locaux supplémentaires et a mis à sa disposition le 2°"° étage de la conciergerie du Château Conti * 7 juin — Elections Européennes — horaires : 8 heures / 20 heures

*L’autorisation de 10 lits supplémentaires en soins de suite à la Fondation Chantepie Mancier vient d’être donnée.

Travaux

Les travaux de draguage de l’Oise auront lieu du 27 mai au 15 mai

Les Travaux de construction du centre Paul Thoureau : mise en place du chantier à partir du 14 mai et début des travaux le 18 juin. Fin des travaux début 2010.

Travaux trottoirs Grande Rue - Travaux de flammage des dalles du sol, à compter du mardi 2 juin Les travaux d'aménagement de voies et trottoirs du chemin des Trois sources auront lieu de juin à septembre

Les travaux d’enfouissement des réseaux de la rue de Pontoise auront lieu de juin à août de la station total à l’avenue des Bonshommes (en 2010 seront réalisés les chaussées et trottoirs) La fin des travaux de la rue de Beaumont avec la réalisation d’un parking face au centre Leclerc aura lieu de septembre à fin 2009

Le ravalement de la maison du verrier débutera en octobre pour finir mi décembre La signalétique de la ville va être réalisée à compter d’octobre : directionnelle et locale bâtiments communaux, commerces (dépense de 90 000 € pour la ville — 110 000 € pour le Conseil Général) une réunion d'informations sera organisée pour les commerçants de la ville. Les travaux de la piste cyclable auront lieu du dernier trimestre 2009 au 1° trimestre 2010

Le Conseil Municipal :

1-DECISIONS DÜ MAIRE

& Prend acte des décisions 18- à 30-2009

Décision n°18-2009

Dans le cadre du marché de téléphonie mobile: attribution du lot n°5, correspondant aux abonnements et communications en matière de téléphonie mobile, à la société ORANGE France S.A.

2/5pour une durée de un an renouvelable une fois. Ce marché est à bons de commande, dont le montant

est estimé à 8.712 € HT/an

Décision n°19-2009

Signature de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la sociétés d’éditions d’art SOMOGY, pour l'édition du catalogue d’exposition «Afrique en Noir et Blanc», considérant que les caractéristiques de l’ouvrage ont changé : 280 pages au lieu de 184, 300 illustrations au lieu de 220, texte : 350 000 signes maximum au lieu de 180 000, prix de vente suggéré : 32 euros au lieu de 30 € TTC. Les autres clauses de la convention initiale restant inchangées.

Décision n°20-2009

Signature du contrat de pré-réservation avec Versailles Association, 7 rue de Bearn à VERSAILLES- 78000, pour un séjour de 4 jours du 6 au 19 juillet 2009 pour un groupe de 18 personnes du centre de loisirs Jean-Paul Nomblot, pour un montant prévisionnel de 813.60 €

Décision n°21-2009

Considérant le devis présenté par l’entreprise DECOR AKTION, pour un montant total de 23 295 € HT, soit 27 860,82 € TTC, Règlement à l’entreprise DECOR AKTION, d’une première phase représentant un acompte de 30 %, soit 6 988.50 € et une deuxième phase représentant le solde à réception des matériaux pour un montant total de 23 295 € HT, soit 27 860,82 € TTC

Décision n°22-2009

signature d’une convention avec l’œuvre des Pupilles de l’école publique de la Somme, PEP 80 — 54 place des Jacobins à ABBEVILLE 80100, pour assurer le séjour d’un groupe maternel du centre de loisirs Jean Paul Nomblot, du 21 au 23 avril 2009 pour un montant de 1183.20 €

Décision n°23-2009

- signature avec la société MARINER 3$ France- Actisud Saint Jean — 57130 JOUY-AUX ARCHES, du contrat de location pour l’entretien des bassins de la plage, d’un ROBOT MARINER 35, sur la période du 25 mai au 14 septembre 2009, pour un montant total de 5 003,69 € payable en une première mensualité de 2083.96 €, deux mensualités de 1167.89 € et une dernière mensualité de 583.95 €,

Décision n°24-2009

- acquisition de structures gonflables pour la plage et règlement à la société STREM AVENTURES — 20 rue Alexandre Mérelle — 60110 LORMAISON, d’un montant de 13 925.03 € par le versement d’un acompte de 50 %

à la commande et le solde à la livraison.

Décision n°25-2009

Dans le cadre du marché de travaux de réhabilitation de la halte-garderie Jean de la Fontaine- d’attribution du lot 1 à la société AR.BA pour un montant de 20.033,00 €TTC (16.750,00€ HT), du lot 2 à la société MODULOBAT pour un montant de 11.766,54 €TTC (9.838,24€ HT), du lot 6 à la société MODULOBAT pour un montant de 8.864,84 €TTC (7.412,07 € HT),du lot 8 à la société ART MANIAC pour un montant de 14.094,45 €TTC (11.784,66 € HT) et du lot 9 à la société E.F.I. pour un montant de 13.203,29 ETTC

(11.039,54 € HT)

Décision n°26-2009

Dans le cadre de l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’opération d’enfouissement des réseaux de la rue de Pontoise : 1° tronçon entre l’avenue de Paris et le n°103 de la rue de Pontoise, Approbation de l’avenant fixant le coût prévisionnel de l’ouvrage à hauteur de 300 655 € HT, et ainsi le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre à 13 297.97 € HT, soit 15 904.37 € TTC et signature de l’avenant n° au marché de services portant sur la mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux d’enfouissement de réseaux sur le 1°

tronçon de la rue de Pontoise.

Décision n°27-2009

Attribution à la société MANULAV, 17 rue Francis Combe, - 95 000 CERGY du marché d’entretien des trottoirs

et du mobilier urbain du centre ville 2009-2011 pour un montant annuel de 27 827.79 €, soit 29 358.32 € TIC et

signature des pièces constitutives du dossier.

3/5Décision n°28-2009

Règlement à Madame Marie Sophie BESSON, scénographe, des honoraires dus pour la muséographie de l'exposition temporaire « Louis Gustave Binger explorateur » pour un montant total de 3 700 € HT, soit 4 425.20 € TTC, payable sur présentation d’une facture en une première phase par un acompte de 30 % soit 1 324.56 € TTC et une deuxième phase représentant le solde, à la livraison de l’exposition, soit 3 097.64 € TTC

Décision n°29-2009

Attribution à la société SYSTEM EVENT - ZA La pépinière — 1 rue des 40 arpents à VIROFLAY 78220, du marché pour l’organisation du spectacle pyrotechnique et du bal à l’organisation de la fête nationale 2009, pour un montant de 37 542 € HT, soit 44 900.23 € TTC

Décision n°30-2009

Dans le cadre du Marché public concernant les travaux de construction d’un bâtiment de type ERP pour des locaux associatifs et démolition d’un bâtiment existant — centre Paul Thoureau

Attribution des lots : 1 à la société HERES MAINTENANCE BATIMENT pour un montant de 24.950,00€HT

(soit 29.840,20€TTC), 2 à la société ARBA pour un montant de 143.000,00€ HT (soit 171.028,00€TTC), 3 à la société CHARPENTE CENOMANE pour un montant de 74.994,49€HT (soit 89.693,41E€TTC), 4 à la société EUROPE TOITURE pour un montant de 72.651,22€ HT (soit 86.890,86€TTC), 5 à la société SOMEN pour un montant de 43.850,38€EHT (soit 52.445,05€TTC), 6 à la société MODULOBAT pour un montant de 45.000,00€HT (soit 53.820,00TTC), 7 à la société BRIGAUD pour un montant de 11.623,97€EHT (soit 13.902,27€TTC), 8 à la société DENYS pour un montant de 34.060,84€HT (soit 40.736,76ETTC), 9 et 10 à la société SECOBAT pour des montants respectifs de 11.533,32€HT (soit 13.793,85€TTC) et 6.505,81€EHT (soit 7.780,95€TTC) et signature des pièces constitutives des marchés concernant ces 10 lots

2-CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL POUR UNE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX

& à l’unanimité

Approuve la mise à disposition gratuite au moyen d’une convention passée avec le Conseil Général du Val d'Oise, pour permettre de regrouper le personnel de son service social dans les locaux situés rue des Joséphites, récemment libérés par l'Office de Tourisme,

3-CONSTRUCTION DU CENTRE SOCIAL DU CONSEIL GENERAL — EXTENTION DU CENTRE SOCIAL SŒUR JOANNES & A l’unanimité

Approuve la mise à disposition gratuite au Conseil Général du terrain jouxtant les locaux actuels du centre social en vue de l’extension qui y sera réalisée et de la création de l’antenne sociale du Conseil Général.

4-CONVENTION AVEC LA SEMIA

& A l’unanimité

Accepte la préemption par la ville du bien situés au 10 grande rue et autorise la signature d’une convention avec la SEMIA, pour la revente de ce bien.

5-CONVENTION AVEC LE CLUB ADAMOIS DE LA FORCE POUR UNE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX

& Approuve à l’unanimité

La convention à intervenir entre le Club Adamois de la Force et la ville pour la mise à disposition de locaux durant les vacances scolaires pour l’exercice de son activité

6-CONVENTION AVEC LE CENTRE DE SECOURS POUR UNE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX

Faute d’éléments permettant l'instruction de ce point, sur décision de Monsieur le Maire, il sera présenté, complété, à une prochaine séance.

4/57-CONVENTION AVEC LE L'ASSOCIATION DU TENNIS ADAMOIS POUR UNE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX & Approuve à l’unanimité

La convention à intervenir entre l’association du Tennis Adamois et la ville pour la mise à disposition de locaux durant les vacances scolaires pour l’exercice de son activité

8-CONVENTION AVEC MONSIEUR DUFLOT POUR UNE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX

& Approuve à l’unanimité

La convention à intervenir entre Monsieur DUFLOT, Artiste Peintre et la ville pour la mise à disposition de locaux afin d’y effectuer sa 6°” exposition de tableaux.

& Fixe, à l'unanimité

La redevance annuelle des droits de passage des opérateurs de communications électroniques, sur le domaine public, au taux maximum fixé par le décret

& Approuve, à l'unanimité

La passation de l’avenant n°2 au lot n°6 (électricité-éclairage) de l’opération concernant la restauration extérieure de l’Hôtel de Ville et autorise monsieur le Maire ou la personne ayant délégation pour le faire à signer l’avenant correspondant avec l’entreprise.

11-RAPPORT ANNUEL 2008 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'OISE ET DES 3 FORETS & Prend acte,

Du rapport annuel 2008 de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des 3 Forêts.

12-CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'OISE ET DES 3 FORETS - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

& Adopte, à l'unanimité,

La convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des 3 Forêts et autorise Monsieur le Maire ou son représentant à la signer.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 30 heures.

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