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Procès Verbal - 2025 167 Subv Associations Défilé stNicolas tampon
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 167 Subv Associations Défilé stNicolas tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025
EM/NC
Objet : Attribution d’une subvention aux associations - défilé de Saint-Nicolas N° : DCM_2025/167
PUBLIÉE LE : 11/11/2025
L’an deux mille vingt cinq, le lundi 15 décembre à 19 heures 30.
Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence du Maire Monsieur Jean-Philippe VAUTRIN. Conformément aux articles L2121-10, L2121-12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 8 décembre 2025.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames et Messieurs les Adjoints :
Patrick BARREY, Martine MARCHAND, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Florent CARÉ Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :
Benoît REYRE, Olivier LEMOINE, Claude LAURENT, Sandrine KIEFER, Laila AHADDAR, Bruno MAUD'HEUX, Sylvie ZEIMET, Edmond GUILLERY, Ahmed EZZAHRI, Olivier GUCKERT, Gérard LANDO, Céline ADOLPHE.
ONT DONNÉ PROCURATION :
Nelly LOMBARD donne pouvoir à Olivier LEMOINE
Annette DABIT donne pouvoir à ÉLISE THIRIOT
Martine JONVILLE donne pouvoir à Claude LAURENT
Suzel RICHARD donne pouvoir à Jean-Philippe VAUTRIN
Liliane BOUROTTE donne pouvoir à Martine MARCHAND
ÉTAIENT ABSENTS :
Mesdames Angélique GÉNART, Laetitia SACCHIERO, Carole DELAMARCHE, Jessica LEROY et Monsieur Jean-Benoît JANNOT.
Conseillers en exercice : Présents : 18 - Pouvoirs : 5 - Absents : 5 – Votants : 23 Monsieur Martine MARCHAND est désignée secrétaire de séance..
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis de commission du 27 novembre 2025 ;
La Ville de Commercy a invité les associations à participer au défilé de Saint-Nicolas du 6 décembre 2025. Le Tennis Club Commercien, Les Archers Commerciens, Le Sporting Club Commercien, L’École de Rugby, l’association Les Crins Noirs, le Twirling Club, le GAC, les Cylindrées de la Madeleine, l’Aéromodèle Club de Commercy, l’Été de la danse, le Secours Catholique ont répondu présents et ont contribué au caractère joyeux et festif du défilé.
Il est proposé de contribuer au projet de ces associations, qui ont engagé des moyens humains et matériels, par le versement d’une subvention de 100 € et de porter ce montant à 300 € pour les associations dont les dépenses, engagées et justifiées pour ce défilé, sont supérieures à 300 €.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal décide :
• D’AUTORISER le Maire à verser une subvention de 100 € aux associations suivantes : ▪ Le Tennis Club Commercien
▪ Les Archers Commerciens
▪ Le Sporting Club Commercien
▪ L’École de Rugby de Commercy
▪ L’Association Les Crins Noirs
▪ Le Twirling Club
▪ Le Groupe Athlétic Commercien
▪ Les Cylindrées de la Madeleine
▪ Le Secours Catholique
▪ L'Aéromodèle Club de Commercy
• D’AUTORISER le Maire à verser une subvention de 300 € à l'association suivante: ▪ L’Été de la danse
Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.
Le Maire
Jean-Philippe VAUTRIN
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.