Procès Verbal - 23 117 Subv fonctionnement associations 2023 tampon

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Procès Verbal - 23 117 Subv fonctionnement associations 2023 tampon Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Commercy. Lien du pdf (Procès Verbal - 23 117 Subv fonctionnement associations 2023 tampon)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

VILLE DE COMMERCY

PROCÈS VERBAL

SÉANCE DU LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023

EM/NC

Objet : Subvention de fonctionnement 2023 pour les associations commerciennes N° : DCM2023/117

PUBLIÉE LE : 26/09/23

L’an deux mille vingt trois, le lundi 18 septembre à 19 heures 30.

Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jérôme LEFÈVRE, Maire. Conformément aux articles L2121-10, L2121-12 et L1411- 7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 11 septembre 2023.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

Mesdames et Messieurs les Adjoints :

Jean-Philippe VAUTRIN, Martine MARCHAND, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Patrick BARREY, Angélique GÉNART.

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :

Laetitia SACCHIERO, Benoit REYRE, Philippe ROCHAT, Olivier LEMOINE, Claude LAURENT, Annette DABIT, Sandrine KIEFER, Laila AHADDAR, Martine JONVILLE, Suzel RICHARD, Edmond GUILLERY, Carole DELAMARCHE, Olivier GUCKERT, Céline ÉTIENNE.

ÉTAIT ABSENT : Bruno MAUD’HEUX

ONT DONNÉ PROCURATION :

Mesdames :

Nelly LOMBARD qui donne pouvoir à Martine JONVILLE

Liliane BOUROTTE qui donne pouvoir à Suzel RICHARD

Sylvie ZEIMET qui donne pouvoir à Martine MARCHAND

Jessica LEROY qui donne pouvoir à Carole DELAMARCHE

Messieurs :

Florent CARÉ qui donne pouvoir à Patrick BARREY

Gérard LANDO qui donne pouvoir à Olivier GUCKERT

Jean-Benoît JANNOT qui donne pouvoir à Céline ÉTIENNE

Conseillers en exercice : Présents : 21 – Pouvoirs : 7 - Votants : 28

Monsieur Patrick BARREY est désigné secrétaire de séance.

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le règlement d'attribution des subventions communales aux associations ; Vu l'avis de commission du 7 septembre 2023 ;

Chaque année, les associations commerciennes ont la possibilité de demander une subvention de fonctionnement selon les critères définis dans le règlement des subventions. 29 associations ont sollicité cette aide :

• 1 dossier nécessite des pièces complémentaires et sera étudié au prochain Conseil municipal, • 28 autres bénéficient d’une suite favorable

En 2023 la subvention de fonctionnement aux associations commerciennes s’élève à 44 738,63 € Pour mémoire, montant de la subvention :

• en 2018 : 74 284,45 € pour 34 associations

• en 2019 : 67 111,71 € pour 38 associations

• en 2020 : 68 833,47 € pour 38 associations

• en 2021 : 49 672,36 € pour 34 associations

• en 2022 : 42 400,94 € pour 35 associations

Il est proposé au Conseil municipal :

• D'AUTORISER le versement de la subvention de fonctionnement aux 28 associations pour un montant total de 44 738,63 € (cf tableau ci dessous)Après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

Le Conseil municipal décide,

• D'AUTORISER le versement de la subvention de fonctionnement aux 28 associations pour un montant total de 44 738,63 € (cf tableau ci dessous)

Le Maire

Jérôme LEFEVRE

Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.

La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification

Association Montant

Aéro Model Club de Commercy

Aïkido Club madeleine 613,85 €

AMAFOT 199,00 €

Association Sportive du Collège des Tilleuls

Association Sportive du Lycée de Commercy

Boxing club commercien

Cercle de Bridge 705,05 €

Cercle philatélique de Commercy 166,49 €

Club Amical de Billard

Club Nautique Commercien

Cochonnet Commercien 327,00 €

Cyclo-Randonneurs 19,31 €

Foyer des jeunes et d'Education Populaire 197,00 €

Groupe Athlétic Commercien

Hand-Ball Club

Hatha - Yoga - Club 355,05 €

Judo Club

L'Atelier de Lili 128,89 €

L'Hameçon Commercien 200,61 €

Les Amis des Arts 125,00 €

Les Archers commerciens

Ping - Pong Club

Section de Tir

Sporting -Club Commercien

Tennis Club Commercien

Twirling - Club

Véloce Club commercien

Volley - Ball 185,71 €

1 442,50 €

1 349,18 €

1 656,09 €

1 004,01 €

2 079,13 €

6 450,91 €

1 929,35 €

5 074,32 €

1 776,64 €

1 318,83 €

2 036,52 €

1 666,17 €

5 824,54 €

5 381,86 €

1 519,17 €

1 006,45 €