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unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 028
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 024 postMarque
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 024 postMarque)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Exploration spatiale,
a
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
DELIBERATION
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
:
COMITE
DE
POLE
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le deux
juin
à
vingt
heures
Territorial et Rural
trente,
les
Membres
du
Comite
de
pole
se
sont
réunis
sur
la
Pays
du Lunevillois
|
Convocation
de
M.
le
Président,
adressée
le
27/05/2025
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
Salle
n°2-
er
étage
- accès
par
le parking
arrière
-
Nombre
de
membres
dont
le
conseil
doit
être
composé :
…
15
Nombre
de
conseillers
en
EXEGÏCE tr
40
11
avenue
de
la
Libération
- 54300
LUNEVILLE
27 mai 2025
Présidence
:
Philippe DANIEL,
Président.
Etaient
présents :
Philippe
ARNOULD,
Jean-Claude
BAZIN,
Jocelyne
CAREL,
Philippe
COLIN,
Pierre-Jean
COURBEY,
Philippe
DANIEL,
Rose-
Marie
FALQUE,
Dominique
FOINANT,
Murielle
GRIFFOUL,
Maurice
HERIAT,
Linda
KWIECIEN,
Jacques
LAVOIL,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Bruno
MINUTIELLO,
Bernard
MULLER,
Rémi
VUILLAUME
Absents
représentés
: Fabrice
BOYER
pouvoir
donné
à Jacques
LAVOIL,
Olivier
MARTET
pouvoir
donné
à
Philippe
DANIEL,
Catherine
PAILLARD
pouvoir
donné
à
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Laurie
PERISSE
pouvoir
donné
à
Murielle
GRIFFOUL,
Gérard
RITZ
pouvoir
donné
à
Bernard
MULLER
Absents
: Jean-Paul
FRANCOIS,
Christian
GEX,
Dominique
GEORGE,
Jacques
LAMBLIN,
Thierry
MERCIER,
Matthieu
SIGIEL,
Christophe
SONREL,
René
WAGNER
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
COLIN
Membres
présents...
16
Absents
représentés..................................... 5
Absents..…................................
8
Votants...
21
Délibération
2025
024
ADMINISTRATION
GENERALE
- Approbation
du
compte
rendu
du
comité
de
pôle
du
19
mars
2025
Conseillers
|exprimés
"1.
À
À
(VNon
présents
avec
ni
FQUr
Lu
ABSIEntION
participant
2
Joouvoir
|
PR
|
|
eine
16
5
21
0
0
0
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 06/06/2025 à 08h12 Réference de l'AR : 054-200051134-20250602-2025_024v2-DE a
Procès-Verbal
en
annexe
Monsieur
le
Président
soumet
le
procès-verbal
de
la
séance
du
19
mars
2025
à
l'approbation
des
membres
du
comité.
Ces
derniers
sont
invités
à
faire
savoir
s'ils
ont
des
remarques
à
formuler
sur
ce
procès-verbal
avant
approbation
définitive.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Président
et
vu
son
rapport,
le
Comité
de
Pôle
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité :
e
APPROUVE
le procès-verbal
du
19
mars
2025
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le 4 juin
2025
Philippe
DANIEL,
Président.
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 06/06/2025 à 08h12 Réference de l'AR : 054-200051134-20250602-2025_024v2-DE