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Conseil Municipal - cms 657 Conseil Municipal Septembre 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Montaud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 657 Conseil Municipal Septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 12 septembre 2023 –
PROCES VERBAL des DECISIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 12 septembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 12 septembre, à 20h30,
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Francis COLIN, maire.
Etaient présents : MM. Stéphane COING-BELLEY, Michel MURDINET, Thibaut DEFRANCE, Géraldine PONCET, Sébastien COING-ROY, Benjamin GUINOT, Laura LAMBERT, Olivier AUBRY, Philippe DESPESSE, Jean Guy DREVETON, Hedi SLIM
Absents excusés :
Alain BOUCAUT a donné pouvoir à Stéphane COING-BELLEY.
Secrétaire : Philippe DESPESSE a été nommé secrétaire. APPROBATION DU COMPTE RENDU
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE le compte-rendu de sa séance du 04 juillet 2023 avec 8 voix Pour. COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 12 septembre 2023 –
1-Affouache 2024 : appel d’offre (parcelle n°6 120m3)
Monsieur Francis COLIN présente le projet de coupe de bois proposé par les services de l’ONF. Coupe sur la parcelle 6 prévue pour l’affouage de 2024,
Volume estimé : 120m3
Les coupes sont vendues en « Vente bois sur pieds »
Le martelage est prévu pour l’automne.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, Après vote avec 11 voix Pour et 2 Abstentions Stéphane Coing-Belley ne prend pas part à la présente délibération. DONNE un avis favorable pour autoriser le martelage de la coupe de bois 2024.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et après vote avec 11 Pour et 2 Abstentions DECIDE de lancer l’appel d’offre 2.Devis PC secrétariat : pour installation Logiciel Berger
Levrault
Monsieur Francis COLIN présente au conseil municipal le devis proposé par AHFY pour le changement du disque dur de l’ordinateur portable « secrétariat ». Pour rappel lors de son achat il était prévu d’installer le logiciel Berger Levrault sur le PC portable.
L’installation a jusqu’à présent échouée du fait d’un espace de stockage insuffisant sur le PC portable.
AHFY propose de remplacer le disque dur existant par un disque dur équivalent à l’espace de stockage du PC fixe du secrétariat.
Par ailleurs, du fait de ce projet, aucun antivirus n’est installé sur le PC fixe car celui-ci a été basculé sur le PC Portable. AHFY nous conseil vivement de remettre à jour la situation.
*Le logiciel BERGER LEVRAULT regroupe le travail de comptabilité, de paie et d’actes)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et après vote avec 12 Pour et 1 Abstention, VALIDE le devis présenté, en y ajoutant une demande de devis pour l’installation d’un antivirus sur le PC fixe (devis total n’excédant pas 400 €).
Charge Monsieur le maire de signer les devis. COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 12 septembre 2023 –
3-Achat barrières sécurisation intérieure grange (identiques barrières derrières chalet de chasse/11 mètres).
Francis COLIN, maire, PRESENTE au conseil municipal le projet de sécurisation d’une partie de la grange pour utilisation lors d’événements, dans les règles de sécurité après avis d’expert, au tarif identique à l’’achat et l’installation de barrière de sécurité concernant l’accès PMR de l’Eglise.
Un devis a été demandé récemment à la société ACE méditerranée, sans réponse pour le moment.
Le vote est reporté.
Plusieurs points sont à préciser.
Il faut d’abord éclaircir la destination du bien immobilier, soit la Grange 4.Choix Maitre d’œuvre des Chaudières SDF école.
La sélection du maitre d’œuvre est présentée par Jean-Guy DREVETON, Laura LAMBERT et Sébastien COING-ROY, membres de la commission travaux.
Après ouverture des plis le 25 août 2023 et analyses des candidatures par Jean Guy DREVETON, Laura LAMBERT et Sébastien COING-ROY, l’entreprise TEB est classée en première place du tableau d’analyse.
Pour rappel :
« La durée prévisionnelle de la mission est de 12 mois à compter de la notification du marché, dont 25 semaines de travaux.
Date prévisible de démarrage des études : lundi 09 octobre 2023
Date prévisible de démarrage des travaux : lundi 15 avril 2024
Réception des travaux et levées des réserves : lundi 07 octobre 2024 »
Il est précisé qu’à la suite de la phase 1 (diagnostic + faisabilité) la commune aura le choix entre un mode de chauffage par granulé ou PAC (pompe à chaleur) sans faire appel à un bureau d’étude s’il y a un changement.
Calendrier sommaire :
->lancement consultation en novembre.
->Début des travaux en avril 2024
->livraison à l’automne 2024 pour une mise en service compatible avec la rentrée scolaire 2024.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 11 voix Pour et 2 Abstentions DECIDE d’attribuer la maîtrise d’œuvre à l’entreprise TEB, pour un montant de 23500€ avec l’option complémentaire de suivre le chantier (OPC= Ordonnancement Pilotage et Coordination).
Fin de la réunion publique : 22h12 COMMUNE DE MONTAUD
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 12 septembre 2023 –
INFORMATIONS EN VRAC :
1/distribution écho= Le maire présente les avantages et inconvénients des trois options de distribution.
*Décision de passer par le service de la Poste
*Faire un devis pour impression des 250 exemplaires en + de la distribution. *Vote après l’essai des 4 mois.
*Voir avec Rex Rotary pour option « pliage » de l’imprimante.
-emprunt école : augmentation du taux d’intérêt/ fin de l’emprunt en 2024
-tablette agent communal : Pb lors des relevés d’eaux.
Benjamin va regarder si la tablette fonctionne correctement, sans oublier que c’est un produit reconditionné.
-mutualisation d’une police intercommunale.
Francis présente la demande d’un maire d’une commune voisine.
Le conseil est favorable à une rencontre avec les maires des communes voisines, cela pourrait également être une opportunité de mettre du matériel en commun.
-panneau de signalisation occupation du city le jeudi de 16h30 à 19h pour le multi sport.
Avis favorable de l’ensemble du conseil municipal, afin de signaler aux différents usagés l’occupation du terrain lors des séances de multisport (quand le temps le permet).
-Grimpée de Montaud le 1er octobre (course cycliste chronométrée)
-Projet STEP
Projet mené par un couple qui a pour mission de développer
Pb : la réunion a été faites avec ls propriétaires et non les habitants proches. Le but de cette rencontre était d’avoir l’avis de la commune.
La commune +/- ok si les conditions suivantes étaient remplies :
-propriétaires ok
-enquête plus précise, voir avec mairie de Saint-Quentin aussi
Pas de suite pour le moment pour ce projet.
-Orange fibre : pas de nouvelle, Francis rappellera son interlocuteur.
-Alpes étude : devis revenu à 180 000€ HT
-Incendie : Michel informe le conseil municipal que plusieurs camions de pompiers sont montés sur la commune à la suite d’un incendie signalé sous les relais télé Finalement la fumée a été détecté au Vif de la Claie. Michel s’est rendu sur place avec les pompiers. Il s’agissait en fait d’un feu de broussaille allumé par des habitants du hameau. Il est demandé de refaire paraitre dans l’écho un article sur le sujet des feux. Michel fait également un retour sur la fermeture de la mairie durant les vacances d’été. (3 semaines) Cela semble être trop long.
Il faudrait prévoir une permanence.
Philippe propose que celle-ci soit assurée par les élus, sous forme d’astreintes.
-Emploi Jérôme : Compatibilité de son poste d’adjoint technique pour la commune avec la mission de déneigement.