Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20231228 CR
Compte-Rendu - 20221223 CR
Compte-Rendu - CR 20231228
Compte-Rendu - 20230526 CR
Compte-Rendu - 20230526 CR
Compte-Rendu - 20250605 CR
Compte-Rendu - 20220701 CR
Compte-Rendu - 20230630 CR
Compte-Rendu - 20240531 CR
Compte-Rendu - 20240531 CR
Compte-Rendu - 20231228 CR
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Jayat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20231228 CR)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 28 DECEMBRE à 19 heures
L'an deux mil vingt trois, le vingt huit décembre à dix neuf heures, le
conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de J ANAT Monsieur MOREL Mickaël
Date de la convocation : 21/12/2023
Membres présents : Mickaël MOREL, Stéphane PERRIN, Véronique NEVORET, Cécile BERTHOLAT, Lionel TRICAUD, Christophe DARNIOT, Cécile DEROCHE-RICHY, Yannick PERRIN, Stéphanie DECHOZ, Hélène FAVIER, Sébastien PONCET
Membres absents : Marie-Pierre BEAUDET, (donné pouvoir à Véronique NEVORET), Laurent GOUBARD), Alain BRAS, Alexia ROBIN (arrivé à 20 h30)
Nombre de membres : exercice: 15- Présents: 11 - Votants : 12 Secrétaire de séance : Stéphane PERRIN
Adoption du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 24/11/2023.
Désignation du secrétaire de séance : le conseil a nommé Stéphane PERRIN en secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
1/ Admission en non valeur - créances inférieures au seuil de poursuite Sur proposition de Madame la Trésorière par courrier explicatif du 18 octobre 2023, sur l'exercice 2023, il convient d'admettre en non valeur des créances pour un montant de : 3,36 € au nom de Mme BIARD Magali,
16,90 € au nom de Mme MARCHANT BREVIER Lisa
97,68 € au nom de M. RICHARD Gilles
Ces créances étant inférieures au seuil de poursuites ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à lPunanimité
DECIDE de statuer sur l’admission en non-valeur des titres de recettes : n°ANV 1125990535 d'un montant de 117,94 €
INFORMATIONS DIVERSES
Moyen de paiement pour la mairie
Travaux aménagement RD975 : appel d'offres, calendrier travaux
Point sur le budget
Machine à affranchir
Panneau inondation
Classement fleurissement
Population INSEE
Vœux de la municipalité VNNYNNYNNNNN
PLANNING
> Dimanche 7 janvier : vœux de la municipalité à 10 h 30
> Samedi 27 et dimanche 28 janvier : Banquet des conscrits
Prochain conseil : vendredi 26 janvier à 20 h 00
L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, M. le Maire lève la séance à 20 heures 45.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Stéphane PERRIN Mickaël MOREL
on _— msi 1