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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2020052516 delegues sie centre est)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20200525_16
Séance du 25 mai 2020
L’an deux mil vingt, le vingt-cinq mai à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué par le maire
sortant, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de M. Florent SERRETTE,
maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Anne-Marie MIVELLE, Gérard
MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ, Joël ALPY, Camille
BARBAZ, Olivier BLANCHARD, Olivier BOILLOT, Stéphanie BRANTUS,
Aurore BRULPORT, Jacques DAYET, Maxime FOURNY, Michaël
FUMEY, Étienne MILLET, Philippe SCHENCK, Martial VERNEREY,
Valérie VUILLERMOT.
Était absente excusée : Carmen VALLET (procuration à Anne-Marie
MIVELLE)
Mme Camille BARBAZ a été désignée comme secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Désignation des délégués
au Syndicat des eaux de Centre Est du Jura
Après avoir procéder à l’appel des candidatures puis au vote, le
conseil municipal déclare élus à l’unanimité en qualité de délégués
communaux auprès du syndicat intercommunal du Centre Est du
Jura :
• Titulaires : Joël ALPY et Gérard MUGNIOT
• Suppléant : Jacques DAYET
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 18
• Votants : 19
Date de la convocation :
18 mai 2020