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Procès Verbal - pv conseil municipal du 03.06 26 page 14
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Plouézec.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal du 03.06 26 page 14)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
LISTE
RÉCAPITULATIVE
Séance
du
03
juin
2026
DATE
NUMERO
OBJET
DECISION
03/06/2026
DE_2026_073
1.1
COMPTE
RENDU
DE
LA
DELEGATION
DU
MAIRE
adoptée
03/06/2026
DE_2026
074
1.2
RETRAIT
DE
LA
DELIBERATION
N°
DE_2026_048
DU
15
AVRIL
2026
ET
NOUVELLE
ELECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
adoptée
03/06/2026
DE_2026_075
2.1
APPROBATION
DU
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
DE
LA
COMMUNE
adoptée
03/06/2026
DE_2026
076
2.2
DÉCISION MODIFICATIVE
N°1
BUDGET
PRINCIPAL
EXERCICE
2026
adoptée
03/06/2026
DE_2026_077
3.1
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
GESTION
DES
ESPACES
PUBLICS
DU
SITE DE BREHEC ENTRE LES COMMUNES
DE
PLOUHA
ET
DE
PLOUEZEC
ajournée
La
Secrétaire
de
séance,
Monsieur
Sebastien
GUILLOU
Le maire, Monsieur Gilles PAGNY