Conseil Municipal - 39ethtfebmnp6f6

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Conseil Municipal - 39ethtfebmnp6f6 Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Veyrac. Lien du pdf (Conseil Municipal - 39ethtfebmnp6f6)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Démocratie, Conseil municipal_26 juin 2025_résultat des votes 1/4

Publication en ligne le

MAIRIE DE VEYRAC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2025

RESULTATS DE VOTES

L’an deux mille vingt-cinq, le 26 juin, le conseil municipal légalement convoqué le 13 juin 2025 par le Maire, s’est réuni à la mairie de Veyrac sous la présidence de Jean-Yves RIGOUT, Maire.

Mme Carole LALAY, désignée au scrutin à l’ouverture de la séance, remplit les fonctions de secrétaire.

Etaient présents :

MM Patrice ARMBRUSTER, Jean-Paul BRIZI, Mmes Marie-Claude COUTY, Hélène FAYARD, Mmes Charlotte GUERET, Sandrine KARAM, Carole LALAY, MM Michel LOUP, Jean-Yves RIGOUT, Mmes Sandrine SAVARY, Marie SEGONDS, M. Franck SELLERET, Mme Christiane VAUZELLE,

Absents excusés avec délégation de pouvoir :

M. Philippe DELACHAIR (procuration donnée à Mme KARAM)

Mme Christiane GABILLAUD (procuration donnée à M. ARMBRUSTER) M. Philippe GASNIER (procuration donnée à M. BRIZI)

M. Philippe MAZIERE (procuration donnée à Mme GUERET)

M. Stéphane VAUZELLE (procuration donnée à Mme VAUZELLE)

Absents

Mme Blandine LAROUDIEConseil municipal_26 juin 2025_résultat des votes 2/4

Publication en ligne le

ORDRE DU JOUR

Sujet 1 Approbation du PV du Conseil municipal du 09 avril 2025

Sujet 2 Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du Plan local d’urbanisme intercommunal

Sujet 3 Cimetière - Reprise de concession AJOURNE

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10. DELIB. D.2025-020

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Sujet exposé par Franck SELLERET

Nombre de votants ABSTENTION CONTRE POUR 18 0 2

- Patrice Armbruster

- Christiane Gabillaud

16

11. DELIB. D.2025-021

BAIL COMMERCIAL DE L’ANCIEN COOP

Sujet exposé par Franck SELLERET

ADOPTE A L’UNANIMITE

12. DELIB. D.2025-022

APPROBATION DU PASSAGE DE LA DU PHASE TRANSITOIRE DU CONSEIL PARTICIPATIF A LA PHASE DEFINITIVE DANS LE CADRE DE VEYRAC TIERS VILLAGE

Sujet exposé par Sandrine KARAM

ADOPTE A L’UNANIMITE