Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 20260115
Déliberation - liste delib 20250515 signee
Déliberation - liste delib 20260322 signee
Déliberation - 231019 Contamine sur Arve liste deliberations
Déliberation - liste delib 20260605
Déliberation - liste delib 05122024
Déliberation - liste delib 20240912
Déliberation - liste delib 17 04 25 signee
Déliberation - Liste delib 20240328
Déliberation - liste delib 20240201
Déliberation - liste delib 20251104
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Contamine-sur-Arve.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 20251104)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Assurance,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CONTAMINE-SUR-ARVE
Lors de la séance du :
MARDI 4 NOVEMBRE 2025 20H30
N° 01/11/25: Définition des modalités de mise à disposition du projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Contamine-sur-Arve — Approuvée à l’unanimité
N° 02/11/25: Marchés Publics — Réhabilitation-extension de l’Ancienne Poste de Contamine-sur-Arve Résiliation du marché attribué au lot n°10 — Chauffage — Ventilation — Sanitaire — Approuvée à l’unanimité
N° 03/11/25: Marchés Publics — Réhabilitation-extension de l’Ancienne Poste de Contamine-sur-Arve — Signature de l’avenant n°1 pour les lots n°1 — Démolition — Gros- Œuvre et n°3 — Couverture — Zinguerie — Approuvée à l’unanimité
N° 04/11/25 : Marchés Publics — Élaboration du Schéma directeur des Eaux Pluviales et de ruissellement du territoire de la CCFG — Attribution du marché — Approuvée à l’unanimité
Le Maire,
Aline WATT CHEVALLIER