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Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Bussy-en-Othe.
Lien du pdf (Déliberation - 1701953790 SKM C257i23120709000)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
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Bussy en Othe, le 6 décembre 2023
Réunion du conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique ordinaire à la Mairie, le :
Lundi 11 décembre 2023 à 19h15
Ordre du jour :
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Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2023, Approbation du rapport de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) de la CCTJ,
Convention entre la commune de Bussy-en-Othe et Brion pour la prise en charge du transport scolaire du midi,
Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture d’énergies avec le SDEY, Décisions modificatives budgétaires,
Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) sur la commune, Restauration d’un tableau dans l’église,
Subvention de fonctionnement à « l’observatoire astronomique Pierre Fayadat », Questions diverses.
Le Maire
Catherine DECUYPER