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Déliberation - 201451 Logement N°2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 201451 Logement N°2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
"…
201451
= RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Je
ET
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
iNombre
de consellers.
MUNICIPAL
Men
exercice
11
SOUS-PREFECTURE
“présents
9
EE
m
|myotants
sn
De
la
commune
BARBAZAN
[24
OCT.
2014
#
}Wabsents
2
Séance
du
22
octobre
2014
à
18
heures
00
S AINT-GAUDENS
Wexclus
0
Date
de
convocation
:
|
.
ss
a
pa
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
:
Objet
Mme
STRADERE
Michelle
ogement
n°2
Mairie
m
Étaient
présents
:
a
Mmes
BOLEA
Maryse,
VEYRIES
Nadine,
rs
BRUNA
Roger,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony
bsentes
excusées
Mme
NOE
Liliane
procuration
à
Madame
BOLEA
Maryse,
Mme
ARIES
Fabienne.
Secrétaire
de
séance :
M.
MAURETTE
Bernard
_
Madame
le
Maire
expose
que
le
logement
de
la
Mairie
N°
2
situé
Grand
Rue
Saint-Michel
est
libre.
Il est
nécessaire
avant
de
le
louer
d'effectuer
des
travaux
:
Hu
- MUrS
: peinture,
=
- Sols
: moquette
à changer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
- d'effectuer
ces
travaux
de
rénovation.
=
æ
Vote
à
l'unanimité.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
. Au
registre
sont
les
signatures. .
201451
u
æ
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
le
24
octobre
=
2014.
ne
Publié
ou
notifié le .
E
EE =.
Fait
à BARBAZAN,
le 23
octobre
2014
u
&
Le
Maire
u E
|
E
= | 5
HE =
5
| = CS
|
E E m =
#
H
M
EH
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27
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