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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Dugny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE DUGNY
SEINE-SAINT-DENIS
PARIS TERRES D'ENVOL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE PUBLIQUE
JEUDI 06 AVRIL 2023 A 19H00
Espace Victor Hugo
(Parvis Edith Piaf- Avenue Ambroise Croizat—- 93440 Dugny)
Désignation du secrétaire de séance
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2023
(ee) He]
Pointn°1 Mise en place d’une permanence CAF dans les locaux du Centre Arc-en-Ciel
Pointn°2 Programmation « Contrat de Ville » - Année 2023
tas) Taxes Foncières sur les Propriétés Bâties — Limite de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
idee: Taxes locale de fiscalité directe - Année 2023
Point n°5 Budget primitif de la commune — Année 2023
Le présent ordre du jour est affiché sur les panneaux
habituels d'affichage de la Ville en date du 31 mars 202.
date de transmission des convocations aux membre
Conseil municipal.
re se uentin GESELL