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Ordre du Jour - ordre du jour 29 juin
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Dugny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 29 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
en
£ Es
WP;
VILLE DE DUGNY
SEINE-SAINT-DENIS
PARIS TERRES D'ENVOL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE PUBLIQUE
JEUDI 29 JUIN 2023 A 19H00
Salle Henri Saivador
(Parvis Edith Piaf — Avenue Ambroise Croizat — 93440 Dugny)
Désignation du secrétaire de séance
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
Point n°2
Point n°3
Point n ‘4
Lois)
LITE EL
AUTRE
LCI
Point nn°10
Approbation du procès-verbal de la séance du 06 avril 2023
oO
Adhésion de la commune de Bures-sur-Yves au SIGEIF pour la compétence d'autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz
Modification des délégations de pouvoirs du Conseil Municipal consenties au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Renouvellement d'adhésion à la mission de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du CIG petite couronne
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Rectificative d'une erreur matérielle portant sur la délibération n°DEL.2023.013 Programmation « Contrat de Ville » - Année 2023 Point n°11
Acquisition d'action auprès de la Société Publique Locale (SPL) Séquano Grand Paris
Point n°12
Dotation de solidarité urbaine et cohésion sociale (DSU-CS) — Rapport 2022
Point n°13
Fonds de solidarité des communes de la Région Île-de-France — Rapport 2022
ele LS Présentation du compte de gestion et du compte administratif 2022, et l'affectation des
résultats de clôture de l'année 2022 du budget principal de la Commune
Point n°15
Budget supplémentaire - Exercice 2023
Le présent ordre du jour est affiché sur les panneaux
habituels d'affichage de la Ville en date du 23 juin 2023,
date de transmission des convocations aux membres du
Conseil municipal.