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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dugny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 16042026 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Santé,
VILLE DE DUGNY
SEINE-SAINT-DENIS
PARIS TERRES D'ENVOL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE PUBLIQUE
JEUDI 16 AVRIL 2026 A 19H30
SALLE HENRI SALVADOR
(Parvis Edith Piaf — Rue Ambroise Croizat — 93440 Dugny)
Désignation du secrétaire de séance
Décisions du Maire prises par délégation au Conseil municipal
ADMINISTRATION GENERALE
Point n° 1 Création des commissions municipales et désignation des représentants
Point n°2 Désignation d’un représentant titulaire et d'un suppléant pour siéger au Conseil d'Administration de la « Société de Livraison des Ouvrages Olympiques (SOLIDEO) »
Point n°3 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger au sein de la Commission de Délégation de Service Public et de Concession (CDSP)
Détermination du nombre de représentants et désignation des membres du Conseil Point n° 4 municipal appelés à siéger au sein de la Commission Consultative de Services Publics Locaux (CCSPL)
Late) tutti) Présentation d’une liste de 32 candidats pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Point n°6 Election d'un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris
Point n°7 Election des représentants du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal des Eaux d’Ile- de-France (SEDIF)
Point n°8 Lancement d’un appel à projets — Soutien aux associations dans la mise en place de
séjours jeunes
Point n°9 Participation au financement du « Pass Imagine R » pour les lycéens Dugnysiens
Point n°10 Subventions aux associations locales - Année 2026 — 1è® Tranche
Point n°11 Conventions et demandes de subventions relatives au pilotage de l'Atelier Santé Ville, au
Contrat Local de Santé et à la réalisation d'actions de Santé Publique
Point n°12 Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués Point n°13 Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal de la Commune
Point n°14 Affectation des résultats 2025
Point n°15 Taxe locale de fiscalité directe — Année 2026
Point n°16 Budget primitif de la Commune -— Année 2026
Le présent ordre du jour est affiché sur les panneaux habituels d'affichage de la Ville en date du 03/04/2026, date de transmission des convocations aux membres du Conseil ‘ municipal.
La durée de cet affichage est prévue jusqu'au lendemain de la tenue de la séance du Conseil municipal
Où F
& e-5r-0@üéntin GESELL