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Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Porto-Vecchio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Éducation,
Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 13 mars 2024 Page 1 sur 2
06 mars 2024
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2024 - 17 H 30
ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A - Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 12 février 2024
B - Compte Rendu de Décisions n° 02/2024
1 - FINANCES
Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2024.
2 - ASSAINISSEMENT
Stratégie d’actions et perspectives relative à l’assainissement des eaux usées - Réalisation des études d’opportunités de la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) - Plan de financement.
3 - ÉDUCATION
Adoption des périmètres scolaires définissant le ressort des écoles maternelles, élémentaires et primaires - Délibération modificative.
4 - PATRIMOINE
Régularisation du foncier du hameau de Cartalavonu par prescription acquisitive.
5 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL
5.1 - POLITIQUE DE LA VILLE - Révision de la géographie des quartiers prioritaires - Contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 ».
5.2 - SANTÉ - Convention d’objectifs entre la commune de Portivechju et l’association « CPTS EXTRÊME SUD ALTA ROCCA ».
5.3 - PETITE ENFANCE - Convention de coopération entre la commune de Portivechju et l’association « CPTS EXTRÊME SUD ALTA ROCCA ».
6 - ACTION SOCIALE
Convention cadre de mutualisation entre la ville de Portivechju et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) à compter de 2024 - Annule et remplace la délibération n° 24/006/AS du 22 janvier 2024.
LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR
1 - FINANCES
Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2024.
Rapport au Conseil Municipal
Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 13 mars 2024 Page 2 sur 2
2 - ASSAINISSEMENT
Stratégie d’actions et perspectives relative à l’assainissement des eaux usées - Réalisation des études d’opportunités de la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) - Plan de financement.
Rapport au Conseil Municipal
3 - ÉDUCATION
Adoption des périmètres scolaires définissant le ressort des écoles maternelles, élémentaires et primaires - Délibération modificative.
Rapport au Conseil Municipal
Cartographie des périmètres scolaires (9 cartes - Non reproduit)
4 - PATRIMOINE
Régularisation du foncier du hameau de Cartalavonu par prescription acquisitive.
Rapport au Conseil Municipal
5 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL
5.1 - POLITIQUE DE LA VILLE - Révision de la géographie des quartiers prioritaires - Contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 ».
Rapport au Conseil Municipal
Document de travail « Engagements Quartiers 2030 » - Préfiguration Contrat de Ville
5.2 - SANTÉ - Convention d’objectifs entre la commune de Portivechju et l’association « CPTS EXTRÊME SUD ALTA ROCCA ».
Rapport au Conseil Municipal
Projet de convention d’objectifs entre la commune de Portivechju et l’association « CPTS EXTRÊME SUD ALTA ROCCA »
5.3 - PETITE ENFANCE - Convention de coopération entre la commune de Portivechju et l’association « CPTS EXTRÊME SUD ALTA ROCCA ».
Rapport au Conseil Municipal
Projet de convention de coopération entre la commune de Portivechju et l’association « CPTS EXTRÊME SUD ALTA ROCCA »
6 - ACTION SOCIALE
Convention cadre de mutualisation entre la ville de Portivechju et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) à compter de 2024 - Annule et remplace la délibération n° 24/006/AS du 22 janvier 2024.
Rapport au Conseil Municipal
Projet de convention cadre de mutualisation entre la ville de Portivechju et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) + 7 fiches annexes ad hoc (Non reproduit)