Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB84B 2023 MAJ TABLEAU EFFECTIF POSTES ANIM 011
Déliberation - 030 2024 MAJ TABLEAU DES EFFECTIFS 010424
Déliberation - 068A 2024 MAJ TABLEAU EFFECTIFS 010724
Déliberation - 033 2024 MAJ TARIFS EAUX ET ASS
Déliberation - 100 2023 MAJ FORMULAIRE ENTRETIEN
Déliberation - 102 2024 SUPPRESSION ET CREATION DE POSTES AU TABL
Déliberation - DELIB72 2023 MAJ TABLEAU CONSEIL MUNICIPAL 280923
Déliberation - 125 2023 MAJ DUERP 010124
Déliberation - 101 2024 DELIBERATION RELATIVE AU RECRUTEMENT DAGE
Déliberation - 012 2024 PRIME PVR ACHAT 2024
Déliberation - 068B 2024 MAJ Poste Filiere Anim 24 25
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Déliberation - 068B 2024 MAJ Poste Filiere Anim 24 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 20 juin 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
SÉANCE DU 20 JUIN 2024
MISE A JOUR DES POSTES DE LA FILIERE ANIMATION POUR 2024-2025 AU 30 AOUT 2024 Rapporteur : Arnauld MARTIN
Vu le Code Général de La Fonction Publique,
Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et de leurs établissements publics,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Vu l’avis favorable du Comité Social Territorial réuni en séance le 13/06/2024, Considérant qu’il est nécessaire d’adapter les postes d’animateurs en fonction des besoins (effectifs) et de l’organisation du service périscolaire et accueil collectif des mineurs,
Nbre de postes Postes soumis à la suppression au 31/08/2024
Catégorie C
Cadre d’emplois des Adjoints d’animation territoriaux
1 Adjoint d’animation TNC 9,89h
1 Adjoint d’animation TNC 13,17h
1 Adjoint d’animation TNC 4,79h
1 Adjoint d’animation TNC 19,36h
1 Adjoint d’animation TNC 30,58h
Nbre de postes Postes soumis à la création au 31/08/2024
Catégorie C
Cadre d’emplois des Adjoints d’animation territoriaux
2 Adjoint d’animation TNC 14,61h
1 Adjoint d’animation TNC 7,55h
1 Adjoint d’animation TNC 19,27h
1 Adjoint d’animation TC 35,00
DÉLIBÉRATION
N° 068B-2024
Nomenclature : 4.1.1
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 17
Votants : 22
Date de la convocation :
12/06/2024
Date de l’affichage :
05/07/2024
L'an deux mille vingt-trois, le 20 juin 2024 à 20 h 30, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués le 12 juin 2024, se sont réunis sous la présidence de Arnauld MARTIN, Maire, salle du Conseil Municipal en Mairie.
Étaient présents : MARTIN Arnauld (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne (1e Adjointe), BEHANZIN Franck (2e Adjoint), ROBLIN Appoline (3e Adjointe), VIEILLEDENT Jean-Philippe (4e Adjoint), MOREL Marylène (5e adjointe), JOULIN Carole (conseillère déléguée), VINCENT Christelle (conseillère déléguée), BOUCHER Anne, BRUANDET Bernadette, CARO Frédérique, DERY Christian, DESCHAMPS Séverine (conseillère déléguée), GADOIS Jérémy, LE METAYER Pascal, CANNONE Félicita, DURIN François, NISOL-BERNOIS Bruno
Absents excusés : MICHENET Sébastien ayant donné pouvoir à BEHANZIN Franck, GAIGNARD Grégory donne pouvoir à DESCHAMPS Séverine, PITON Fabrice donne pouvoir à ROBLIN Appoline, RAGU Patrick ayant donné pouvoir à VINCENT Christelle
Absents : SLIMANI Brahim
Secrétaire de séance : ROUMEGAS-PORCHE Anne Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 20 juin 2024
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 22
Votants : 22
Date de la convocation :
12/06/2024
Date de l’affichage :
05/07/2024
DÉLIBÉRATION
N° 068B-2024
Nomenclature : 4.1.1
Après avoir entendu le rapport présenté en séance,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à L’UNANIMITE :
VALIDE le besoin et la création de 5 postes à temps non complet et complet comme susvisée, VALIDE la suppression des 5 postes précédemment crée par la délibération N°2023-062 AUTORISE le Maire à signer tout document nécessaire à la bonne exécution de la présente délibération MODIFIE le tableau des effectifs en conséquence,
DIT que les crédits sont inscrits au budget principal de la commune.
Le Maire Le secrétaire de séance Arnauld MARTIN Anne ROUMEGAS-PORCHE