Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour CM 4 mai 2026
Ordre du Jour - ordre du jour CM 2 avril 2026
Ordre du Jour - ordre du jour CM 01 avril 2025
Ordre du Jour - ordre du jour CM 29 avril 2025
Ordre du Jour - ordre du jour CM 9 avril 2026
Ordre du Jour - ordre du jour CM 20 mars 2026
Procès Verbal - PV CM 23 avril 2024
Ordre du Jour - ordre du jour CM 24 septembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour CM 28 mai 2024
Ordre du Jour - ordre du jour CM 10 decembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour CM 23 avril 2024
Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Meillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 23 avril 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 23 avril 2024
à 19h30 à la mairie
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente :
- Décisions modificatives ;
- Facturation de la reprise d'une autolaveuse ;
- Legs au profit de la commune - autorisation de signature des actes de succession ; - «Allée des jardins » - acquisition des terrains à titre gratuit, classement dans le domaine public communal, validation du nouveau linéaire de voirie :
- Concours des maisons et fermes fleuries : désignation du jury et définition du budget : - Avis sur le projet arrêté de Plan local d'urbanisme intercommunal ;
- Compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations (articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT).
Affiché le 17/04/2024
Le Maire,
George DUMAS
| |