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Ordre du Jour - ODJ 17 nov 2025
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 17 nov 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levreult
(1309)
Pouzauges, le 10 novembre 2025
Ville de ,
Pouzauges
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Nicolas BOSSARD - Directeur Général des Services
Mails : À Mesdames et Messieurs
bossardnicoles@ pouzauges.fr
eauthierlaure@pouzauges.fr les Conseillers
Municipaux
N/réf :
NB/LG/11010
Objet:
Convocation
PJ. :
Rapport de présentation et annexes
Madame, Monsieur,
Je vous confirme que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu :
Le lundi 17 novembre 2025, à 19 h 00, salle du Conseil de l'Hôtel de Ville
A L'ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2025
FINANCES
1. Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame du Donjon -
versement du premier tiers 2025-2026
2. Budget général - Décision modificative n°4 - Ajustement des crédits de personnel
ECONOMIE
3. Commerces de détail -Avis du Conseil Municipal sur une dérogation au repos dominical
en 2026
URBANISME — TRAVAUX - AMENAGEMENT
4, Attribution du marché aménagement du chemin des Puys, du giratoire
du France et de la rue Delavau 5. Attribution
du marché d'aménagement d’un parking - Complexe sportif Largeteau
6. Alignement - Acquisition de terrain concernant l'indivision Coutant
7. Acquisition de terrain concernant l'indivision Botton — Protocole transactionnel
RESSOURCES HUMAINES
8. Assurance des risques statutaires du personnel — contrat groupe proposé par le Centre de Gestion 9. Prévoyance
- Complémentaire santé — Participation employeur
RAPPORTS D’ACTIVITES
10. Assainissement collectif: Rapport sur le prix et la qualité du service public 2024
11. Assainissement non collectif : Rapport sur le prix et la qualité du service public 2024
Information sur le projet de regroupement des écoles.
Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire.
Vous trouverez ci-jaint le rapport de présentation relatif à ces sujets.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à mes sentiments les meilleurs.