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Procès Verbal - crcm0409
Ordre du Jour - ODJ 08 sept 2025
Document publié le Lundi 8 septembre 2025 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 08 sept 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Pouzauges, le 02 septembre 2025
Pouzauges
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Nicolas BOSSARD - Directeur Général des Services
Mails : A Mesdames et Messieurs bossardnicolas@pouzauges.fr
les Conseillers Municipaux
N/réf :
NB/08022
Objet :
Convocation
P.J.:
Rapport de présentation et annexes
Madame, Monsieur,
Je vous confirme que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu :
Le lundi 08 septembre 2025, à 19 h 00, salle du Conseil de l'Hôtel de Ville
Présentation de la saison culturelle de l’Echiquier
A L'ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2025
FINANCES
1. Programme de soutien aux primo-accédants — Attribution
2. Incroyable territoire — Attribution de prix aux lauréats
3. Remise exceptionnelle sur une location de la salle Emile ROBERT
URBANISME — TRAVAUX — AMENAGEMENT
4. Cité de l’Etoile - Rétrocession de la voirie
5. Lotissement La Balière 2 — Rétrocession du réseau d'assainissement eaux usées
6. Réseau bas débit - Vendée Numérique — Déploiement
7. Secteur Les Terrasses - Acquisitions foncières — Pouvoir spécial
8. Secteur de l'Etoile — Acquisitions foncières
RESSOURCES HUMAINES
9. Modification du tableau des effectifs — Suppression d’un poste d’adjoint technique et création d’un
poste d’adjoint technique principal
INFORMATIONS DIVERSES
Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation relatif à ces sujets.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à mes sentiments les meilleurs.
Michelle DEVANNE