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Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 par la commune de Besné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICPAL DU
06 JUILLET 2022
ARTICLE L.2121-25 MODIFIE DU CGCT
N° Objet Décision
DEL2022/07/001
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil
Municipal du 19 mai 2022 Approuvée
DEL2022/07/002
Restauration scolaire et extrascolaire 2022/2027
autorisation de signature et attribution du marché Approuvée DEL2022/07/003 Restaurant scolaire : nouveaux Tarifs Approuvée DEL2022/07/004 Service Enfance : modifications des tarifs ALSH Approuvée
DEL2022/07/005
Service Enfance : modification des horaires Accueil
Périscolaire/ Modification du règlement intérieur Approuvée
DEL2022/07/006
Service Enfance : modification des horaires Accueil
Périscolaire/ Modification des tarifs Approuvée DEL2022/07/007 Fonds de Solidarité Logement 2022 Approuvée
DEL2022/07/008 CARENE : Groupement de commande marché de téléphonie Approuvée
DEL2022/07/009
CARENE : convention de transfert de maitrise d’ouvrage
Travaux d’enrobé PAVC Approuvée
DEL2022/07/010
SYDELA : Convention constitutive d’un groupement de
commandes pour la passation et l’exécution d’un marché
public d’achat de fournitures et d’énergies Approuvée
DEL2022/07/011
Désaffectation déclassement et cession du délaissé
communal : Chemin de la Baudais Approuvée DEL2022/07/012 Tableau des effectifs : modification et création de postes Approuvée
DEL2022/07/013 Associations communales : Subventions Approuvée