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Procès Verbal - 2024 01
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberation
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Besné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICPAL DU
28 SEPTEMBRE 2023
ARTICLE L.2121-25 MODIFIE DU CGCT
N° Objet Décision
2023/09/001 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 06 juin 2023 Approuvée
2023/09/002 Groupe scolaire Marcel-Pagnol : bilan financier 2022/2023 Approuvée
2023/09/003
Participation financière des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles pour la scolarisation d'élèvezs dans les écoles de Besné 2022/2023 Approuvée
2023/09/004 Adoption de la nomemclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Approuvée
2023/09/005 Cotisation 2023 Approuvée
2023/09/006 Convention pour l'intervention d'une éducatrice spécialisée en accompagnement parentalité Approuvée
2023/09/007 Convention Protection Civile Approuvée
2023/09/008 Désignation du référent déontologue des élus Approuvée
2023/09/009 Occupation du domaine public : redevance Approuvée
2023/09/010 Convention de gestion relative à l'aménagement d'une écluse Rue de la Mairie Approuvée
2023/09/011 Convention de gestion relative à l'aménagement d'un plateau surélevé Pont de la Chaussée Approuvée
2023/09/012 Autorisation de vente d'un bien de section de commune - la Graffinière Approuvée
2023/09/013 PNRB : Modification statutaire Approuvée
2023/09/014 RIFSEEP Approuvée
2023/09/015 CEE stagiaire BAFA Approuvée
2023/09/016 Cession parcelle communale ZI 47 Approuvée
2023/09/017 Définition des zones d'accélération des Energies Renouvelables : modalités de concertation Approuvée
2023/09/018 Convention étude de faisabilité géothermique groupe scolaire TE44 Approuvée
Affichée le : 29/09/2023