Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Besné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICPAL DU
22 SEPTEMBRE 2022
ARTICLE L.2121-25 MODIFIE DU CGCT
N° Objet Décision
DEL2022/09/001 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 juillet 2022 Approuvée
DEL2022/09/002 Groupe scolaire Marcel Pagnol : bilan financier 2021/2022 Approuvée
DEL2022/09/003 Participation financière des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles pour la scolarisation d'élèves dans les écoles de Besné 2021/2022
Approuvée
DEL2022/09/004 Ecole Sainte-Marie OGEC : convention de forfait communal 2022/2025 Approuvée
DEL2022/09/005 Musique et Danse de LA : Cotisation 2022 Approuvée
DEL2022/09/006 PLUI : Modification n°2 Approuvée
DEL2022/09/007 CARENE : Transfert de compétence facultative « Développement de la lecture publique »
Approuvée
DEL2022/09/008 CARENE : Transfert de compétence optionnelle « Action sociale d’Intérêt communautaire »
Approuvée
DEL2022/09/009 Acquisition d’un bien immobilier cadastré A 233, lieudit le Passage Approuvée
DEL2022/09/010 Contrat d'Engagement Educatif ALSH Approuvée
DEL2022/09/011 Tableau des Effectifs : Modification Approuvée
Affichée le : 26/09/2022
Publiée sur le site internet de la commune le : 26/09/2022