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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Besné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICPAL DU
26 SEPTEMBRE 2024
ARTICLE L.2121-25 MODIFIE DU CGCT
N° Objet Décision
2024/09/001 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 04 Juillet 2024 Approuvée
2024/09/002 Subvention de fonctionnement 2024 : associations Approuvée
2024/09/003 Subvention de fonctionnement 2024 au CCAS Approuvée
2024/09/004 Groupe scolaire Marcel Pagnol : bilan financier 2023/2024 Approuvée
2024/09/005
Participation financière des communes aux dépenses de
fonctionnement des écoles pour la scolarisation d'élèves dans les
écoles de Besné 2023/2024
Approuvée
2024/09/006
Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en
situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne
dans le premier degré
Approuvée
2024/09/007 Convention de participation en prévoyance des agents territoriaux Approuvée
2024/09/008 Parcelle communale A 1355p Chemin du Stade : déclassement Approuvée
2024/09/009 Cession de la parcelle communale A 1355p Approuvée
2024/09/010 Convention d'acquisition de la parcelle AB 179 Rue de la Mairie Approuvée
2024/09/011 Référent déontologue Approuvée
2024/09/012 Contrat d'engagement éducatif Approuvée
Affichée le : 27/09/2024