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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Besné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL 18 DECEMBRE 2025
ARTICLE L.2121-25 MODIFIE DU CGCT
N° Objet Décision
2025/12/001 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 20 Novembre 2025 Approuvée
2025/12/002 Budget principal : DM 2 Approuvée
2025/12/003 Autorisation d'engager de liquider de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget communal 2026 Approuvée
2025/12/004 Tarifs communaux 2026 Approuvée
2025/12/005 Saint-Nazaire Agglo la CARENE : prise d'acte du rapport d'activité 2024 Approuvée
2025/12/006 Tableau des effectifs Approuvée
Affichée le : 19/12/2025