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Arrêté - OYqg%3D%3D
Déliberation - WQr3jNhZ8w%3D%3D
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - WQr3jNhZ8w%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
le 81/03/2023
23
= 2159001 76-20280330-DE.
Crmentières” La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 30 mars 2023
Convocation du : 24 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 25
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le trente mars à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS: Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Dominique BAILLEUL, Carole CASIER, Philippe CATTOIRE, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Grégory PICKEU, Thomas BLACTOT, Philémon BRUNET, Hans LANDLER, Caroline BAURANCE, Michel PLOUY, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Catherine DE PARIS, Rut LERNER- BERTRAND, Véronique NAËYE, Sophie TANGHE, Valérie PRINGUEZ, Lahcem AIT- EL-HAJ, Ibtissam MARZAK-AFFAOUT, Alexis DEBUISSON, Jean-Jacues DERUYTER, Mylène MERAD ont délégué respectivement pour les représenter Jean- Michel MONPAYS, Martine COBBAERT, Hugues QUESTE, Martine DUBREU, Laurent DERONNE, Jean-Louis MERTEN, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Michel PLOUY , Céline LEROUX conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Dominique BAILLEUL Publié le
le
ID : 059-215900176-20280330-DE
03/2023
23
DE23.042
FINANCES
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
SUBVENTIONS AU PRORATA DU NOMBRE D'HABITANTS
EXERCICE 2023
Autorisation — Approbation
Comme chaque année, il est proposé d'attribuer les subventions qui sont calculées au prorata du nombre d'habitants.
Le nombre d’habitants et les taux ont évolué ainsi entre 2022 et 2023 :
CHR
2022 2023
Nombre d’habitants 25 269 25 588
Taux Flandre & Lys Autonomie - CLIC 0,60 0,60
Taux AEFVLFI 2,00 2,00
Taux Office du Tourisme de
l’Armentiérois et du Pays des Weppes 0,25 0,25
C'est pourquoi il est soumis à l'approbation du Conseil Municipal les versements suivants :
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
Nature Nom de Montant | Montant 1° Solde Fonction | l'association Perçu Proposé | Trimestre roposé 2022 2023 2023 déjà 2023
perçu
6574/61 | Flandre & Lys 15161€| 15353€ 3790 € 11 563 € Autonomie -
CLIC
6574/90 | AEFVLFI 50538€| 51176€| 12635€| 38541€
6574/95 | Office du 6317 € 6397 € 1579 € 0€* Tourisme de
PArmentiérois
et du Pays des
Weppes
Ces subventions seront versées en neuf mensualités, de Avril à Décembre 2023. le 81/03/2023
23
Publié le
ID : 059-215900176-20280330-DE
# Par courrier, datant du 28 février 2023, l'Office du Tourisme de l’Armentiérois et du
Pays des Weppes, nous a fait part de son souhait de ne plus solliciter la contribution
volontaire fixe des communes à partir de 2023. La délibération DE22.173 prévoyait de
verser au cours du 1% trimestre 2023, 25 % du montant inscrit au budget primitif 2022.
De ce fait, l’association a déjà perçu 1 579 € au cours du 1“ trimestre. Il conviendra
donc de déduire cette somme déjà perçue de la subvention relative à la participation de
la ville au poste d’accueil du REX, qui sera présentée au Conseil Municipal du mois
de juin.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'approuver les versements ci-
dessus.
N’ont pas pris part au vote :
Pour l’Association Flandre-Lys Autonomie : Hugues QUESTE
Pour P'AEFVLFT : Bernard HAESEBROECK, Hugues QUESTE, Martine DUBREU, Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Jean-Louis MERTEN, Carole CASIER, Lahcem AIT EL HAJ, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Valérie PRINGUEZ, Thomas
BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Philémon BRUNET
Pour l’Office de Tourisme : Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Dominique
BAILLEUL, Hans LANDLER
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
Ainsi fait et délibéré
comme ci-dessus,
Dominique BAILLEUL
Conseiller Municipal
Secrétaire de Séance Européenne de Lifle