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Compte-Rendu - ordrejour 2014 01 22
Ordre du Jour - ordrejour 2009 07 09
Déliberation - ordrejour 2007 11 20
Ordre du Jour - ordrejour 2016 05 26
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordrejour 2016 05 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Ruralité,
DEPARTEMENT
DE LAURE
République
Française
Département
de
l'Aube
coaus
Arrondissement
de
TROYES
senrus
Commune
de
Saint-Lyé
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
aura
lieu
salle
du
conseil
municipal,
le
Jeudi
26
mai
2016
à 19:00
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
- Schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
(SDCI)
- avis
du
conseil
municipal
- SDDEA
- élection
de
délégués
- Alignements
de
voiries
- avis
du
conseil
municipal
sur
les
transactions
- Redevances
d'occupation
provisoire
du
domaine
public
- instauration
- Résiliation
d'un
bail
rural
- régularisation
- Zone
d'aménagement
différé
- avis
sur
la prolongation
- Aménagement
du
centre
bourg
- renforcement
de
l'installation
communale
de
l'éclairage
public
- Informations
et
questions
diverses
SAINT
LYE,
le Maire
LT
j SPILMANN
|
er
er
SR
queen
sous
sa
forme
originale
le 18/05/2016
à 14:46:13
Référence
:
213bb8c9367b64c901ab99c60f191156333f208f
POUR
AFFICHAGE