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Convocation - convocation conseil municipal 20 juin 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune d'Égletons.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 20 juin 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
Inania
pello
Ville d'Egletons
Egletons,
le
14
juin
2024
La
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
la
Salle
du
Conseil
Municipal,
le
:
Jeudi
20
juin
2024
à
18
heures
Charles
FERRÉ Égletons,
Le 14 juin
2024
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2024
>
Adoption
du
Procès-Verbat
de
la
séance
du
10
avril
2024
;
1)
Présentation
du
rapport
annuel
2023
de
la
Délégation
de
Service
Public
du
Centre
Equestre
;
2)
Présentation
du
rapport
annuel
2023
de
La
Délégation
de
Service
Public
de
l'assainissement ;
3)
Présentation
du
rapport
annuel
2023
de
la
Délégation
de
Service
Public
de
l’eau
;
4)
Tarification
des
services
de
l’eau
et
de
l’assainissement
;
5)
Avenant
n°1
à
La
Convention
pour
le
raccordement
des
eaux
usées
de
la
Commune
de
Rosiers
d’Égletons
sur
le
réseau
d’assainissement
de
la
Commune
d’Égletons ;
6)
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
-
Maîtrise
d’ouvrage
par
la
Commune
pour
les
branchements
non-conformes
en
domaine
privé
;
7)
Démarches
et
actions
en
faveur
de
La sobriété
des
usages
de
l’eau
;
8)
Restructuration
du
système
d’alimentation
en
eau
potable
du
secteur
de
la
Montane
;
9)
Demande
d’instauration
d’une
:
servitude
pour
l'établissement
d’une
canalisation
publique
d’eau
potable
sur
La
Commune
de
Vitrac
;
10)
Création
d’un
parc
photovoltaïque
au
Puy
de
La
Bessade
;
11)
Communication
d’un
avis
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
Nouvelle-Aquitaine
;
12)
Délégation
d’attribution
du
Conseil
Municipal
au
Maire
;
43)
Attribution
des
subventions
aux
associations
;
14)
Adhésion
au
groupement
de
commandes
porté
par
les
Syndicats
Départementaux
d’Énergie
de
l’Ariège
(SDE09),
de
l’Aveyron
(SIEDA),
du
Cantal
(SDEC),
de
la
Corrèze
(FDEE19),
du
Gard
(SMAG),
du
Gers
(SDEG),
de
la
Haute-Loire
(SDE
43),
des
Hautes-Pyrénées
(SDE65),
du
Lot
(TE46),
de
la Lozère
(SDEE),
des
Pyrénées-Orientales
(SYDEEL
66),
du
Tarn
(SDET)
et
du
Tarn
et
Garonne
(SDE82)
pour
l'achat
et
la
valorisation
d'énergies,
l’achat
de
fournitures,
de
services
ou
de
travaux
en
matière
d'efficacité
énergétique
;
15)
Vente
de
la
parcelle
C
525
au
profit
de
La
Commune
de
Soudeilles
;
16)
Acquisition
de
la
parcelle
AM
469
auprès
de
M.
Marcel
CHASSAGNARD
;
17)
Approbation
de
la
convention
de
soutien
à
La
Commune
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
avec
CITÉO
:
18)
Convention
financière
«
Notre
école
faisons
La
ensemble
»
-
École
Damien
Madesclaire
;
19)
Approbation
de
la
convention
réalisation
n°19-24
liant
la
Commune
d’Égletons
et
l'Etablissement
Public
de
Nouvelle
Aquitaine
pour
la
reconversion
de
la
Minoterie
;
20)
Mise
à
disposition
de
personnel
dans
Le
cadre
de
l'opération
Petites
Villes
de
Demain
;
21)
Convention
de
prestations
techniques
des
services
Techniques
d’Égletons
sur
les
sites
de
La
Communauté
de
Communes
Ventadour-Égletons-Monédières.
>
Questions
et
informations
diverses.
Le
Maire,
Charles
FERRÉ