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Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS22092023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Bellecombe.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS22092023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
Gommune de BELLECOMBE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 septembre 2023- 20H00
Convocation du 15 se bre2023 - Secrétaire de séance : Barth WALTER
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents: Messieurs Dominique GROS, Stéphane GROS, Quentin GROS, Walter BARTH, Mme Cléa
CASAGRANDE
Absent excusé : M, Frédéric PITEL qui donne pouvoir à Mme Cléa CASAGRANDE
Délibérations :
Location T4 Bâtiment communal à Boulème
Vote 6 POUR (dont 1 pouvoir), 0 CONTRE, 0 ABTENTION
Location T3 RDC Bâtiment communal à Boulème
Vote 6 POUR (dont 1 pouvoir), 0 CONTRE, 0 ABTENTION
Avenant au contrat de location T3 M. Quentin GROS
Vote 5 POUR (dont 1 pouvoir), 0 CONTRE, 1 ABTENTION
CCHJSC : PLU| Charte de Gouvernance
Vote 6 POUR (dont 1 pouvoir), 0 CONTRE, 0 ABTENTION
Convention SAKURA
Vote 6 POUR (dont 1 pouvoir), 0 CONTRE, 0 ABTENTION
M. Stéphane GROS, maire
Affichée \e2910912023